Votre recherche : "Pollution des eaux"

Un rapport de l'OCDE prévoit un coût économique et humain très lourd d'ici 40 ans, au cas où des actions fortes en faveur de l'environnement ne seraient pas menées à bien. Le rapport préconise le recours à un éventail de solutions pour éviter ce sombre avenir.

Le bilan dressé par la Commission européenne souligne de nombreuses lacunes dans les domaines des déchets, de la biodiversité, ainsi que dans ceux de la qualité de l'air et de l'eau. La France n'est pas épargnée par ces critiques.

Concernant les établissements industriels mettant en oeuvre des substances dangereuses et susceptibles d’engendrer des émissions accidentelles à l’extérieur du site, des précisions sont données sur la capacité d’effectuer rapidement des prélèvements et mesures dans l’air environnant ainsi que sur les méthodes de prélèvement et de mesure.

La liste actualisée entre en vigueur la 1er janvier 2016. Il s'agit des substances qui doivent être prises en compte pour s'acquitter de la redevance. L'actualisation tient compte des récents changements apportés par la réglementation européenne.

Présence sur le terrain, délai d'instruction, transformation numérique, open data... Les orientations 2019-2022 de l'inspection des installations classées ont été rendues publiques. Elles visent, entre autres, à simplifier plusieurs aspects du droit.

Une instruction du 1er juillet 2011 publiée le 15 septembre, ainsi qu'un décret et un arrêté du 4 octobre 2011, modifient les règles sanitaires applicables aux eaux de baignade.

Régulièrement des communes sont condamnées à payer les frais pour pollution ou nuisances dues à des installations d'assainissement non collectif défectueuses ou absentes. Les communes sont en effet responsables du contrôle de ces installations, y compris quand il y a une délégation.

Pour la première fois en France, une agence de l'eau et une coopérative agricole signent une convention pour protéger l'eau potable et anticiper les nouvelles normes liées à l'environnement. Une action qui s'inscrit directement dans le Grenelle de l'environnement.

Les questions de sécurité maritime sont au coeur de nombreuses actualités. De la tenue du premier salon Euromaritime la semaine dernière aux évolutions des conditions de travail, c'est tout un cadre qui est en train de se transformer. Et la publication du règlement renforçant les prérogatives de l'agence européenne de sécurité maritime en est une bonne illustration.