Votre recherche : "Pollution des eaux"

Le projet de loi relatif aux infrastructures et au transport a été adopté en première lecture par le Sénat à l'unanimité. Il a pour objet de renforcer "la prise en compte du développement durable, la lutte contre les risques écologiques et la protection des salariés" dans le code des transports.

La responsabilité pénale des personnes morales n'exclut pas celle des personnes physiques auteurs des mêmes faits. Illustration avec deux décisions récentes de la Cour de cassation, dans lesquelles des peines de prison avec sursis et des amendes ont été infligées pour non-respect de la législation ICPE.

En se basant sur les données du secteur industriel de 2004 à 2010, le CGDD montre que la mise en place d'un système de management environnemental certifié – ISO 14001, notamment – s'accompagne d'une réduction significative des prélèvements en eau, de la consommation d'énergie, des émissions de CO2 liées à la consommation énergétique et de la production de déchets.

Régulièrement des communes sont condamnées à payer les frais pour pollution ou nuisances dues à des installations d'assainissement non collectif défectueuses ou absentes. Les communes sont en effet responsables du contrôle de ces installations, y compris quand il y a une délégation.

Les questions de sécurité maritime sont au coeur de nombreuses actualités. De la tenue du premier salon Euromaritime la semaine dernière aux évolutions des conditions de travail, c'est tout un cadre qui est en train de se transformer. Et la publication du règlement renforçant les prérogatives de l'agence européenne de sécurité maritime en est une bonne illustration.

Un quart des sols seraient aujourd'hui fortement dégradés selon l'Ademe, alors qu'ils constituent pour certains de véritables réservoirs à carbone. Et les activités industrielles n'y sont pas pour rien. Les scientifiques font le point sur les conséquences de cette dégradation.

Chargée par le ministère de la Santé, d'établir un premier état des lieux national de la présence de composés perfluorés dans les eaux, l'Anses vient de publier les résultats d'une première campagne de mesures : des niveaux faibles dans l'ensemble mais des points de rejets industriels à surveiller.

Les écolabels concernant l'hébergement touristique et les revêtements de sol à base de bois, liège ou bambou sont redéfinis. Pour le premier, il s'agit notamment de promouvoir des sources d'énergie renouvelables, quand pour le second est désormais intégrée une approche fondée sur l'analyse du cycle de vie.