Votre recherche : "Pollution des eaux"
563 résultats
Revue de presse
15/09/2009
L'Afssa s'est auto-saisie de la problématique du dessalement de l'eau à des fins de production d'eau potable. Elle vient d'émettre les lignes directrices sur les éléments nécessaires à l'évaluation des dossiers.
A la une
17/05/2010
La création de la trame verte et bleue, les pesticides ou encore le service unique d'assainissement font partie du titre IV du projet de loi Grenelle 2 relatif à la biodiversité. Retour sur les principales dispositions votées par les parlementaires.
A la une
26/01/2010
La teneur élevée en nitrates de l'eau d'une commune constitue une situation de péril imminent justifiant la mise en œuvre des pouvoirs de police générale du maire. C'est ce qu'a jugé le Conseil d'Etat dans une décision récente.
Synthèses
27/04/2012
Le décret d'application de la loi Grenelle 2, qui a étendu le dispositif de reporting issu de la loi NRE, est enfin publié. Il fixe les seuils de chiffre d'affaires ou les effectifs déclenchant l'obligation de transparence pour les entreprises non cotées et détaille les éléments devant figurer dans le rapport.
A la une
03/03/2010
Lundi 1er et mardi 2 mars, le comité national de suivi de la démarche HQE "route durable" se réunissait à Montpellier. L'occasion de faire le point sur cette démarche dont les premières expérimentations concrètes se déroulent en 2010.
Revue de presse
18/02/2009
Le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) vient de mettre en ligne son rapport final sur le plan santé-transports prévu par le futur plan national santé environnement (PNSE) pour la période 2009-2013. Etabli par Marc Grimot, ingénieur des Mines, le rapport présente les effets des transports sur la santé ainsi que des propositions d'actions.
A la une
03/10/2011
Le ministère de l'Ecologie a présenté, le 29 septembre dernier, un bilan positif du plan d'action 2007/2012 de modernisation des 146 stations de traitement des eaux usées. Sur cette bonne lancée, le ministère a annoncé un nouveau cadre d'action pour la politique d'assainissement jusqu'en 2018.