Votre recherche : "Pollution des eaux"

Pour permettre aux entreprises de mieux appréhender les impacts environnementaux des produits qu'elles fabriquent mais aussi d'initier une démarche d'éco-conception, l'Ademe met à disposition des entreprises un outil informatique simple d'utilisation et gratuit : le "bilan produit". Cet outil permet de modéliser un produit en prenant en compte les étapes de son cycle de vie.

Comment le Conseil d'État apprécie-t-il les recours à l'encontre des décisions des commissions d'aménagement commercial ? Un dossier incomplet, qui ne permet pas à la commission d'apprécier les effets de la construction sur les enjeux environnementaux justifie par exemple un refus.

Parmi les principales mesures validées par le PLF 2014 – définitivement adopté – figurent notamment la contribution climat-énergie, la fin de la défiscalisation des biocarburants, l'introduction de nouveaux polluants dans la TGAP, les nouveaux taux de TVA pour les travaux de rénovation énergétique… Détail des dispositions concernant l'environnement.

Il se sera écoulé près de 4 ans, entre l'annonce d'un projet de loi et son adoption définitive, mais ça y est, la loi biodiversité est promulguée. Ce texte volumineux entérine une nouvelle vision de la nature basée sur son utilisation et non plus sur sa protection.

Le Code du travail se préoccupe du salarié, le protège à l'intérieur de l'entreprise. Mais le salarié n'est-il pas exposé aussi aux risques provoqués par son entreprise lorsqu'il en sort ? Le Code de l'environnement s'avère alors plus protecteur et plus prévoyant sur la gestion de ces risques.

Une étude d'Irstea montre que les analyses de cycle de vie réalisées pour comparer des installations de traitement de déchets servent trop souvent à conforter des choix déjà pris. Pour en faire des outils d'aide à la décision, il faut davantage de concertation sur les critères d'évaluation.

Une réponse ministérielle récente vient préciser les moyens pour le maire pour faire cesser le trouble du voisinage d'un particulier se chauffant avec du bois de récupération.

Nombreux sont les thèmes d'actions prioritaires de l'inspection pour cette année : directive IED, produits chimiques, déchets inertes, Seveso, canalisations, légionellose, pyrotechnie, industries extractives, etc. Le point sur les grands axes de travail 2016.

Le Barpi vient de publier un Flash Aria spécial "grands froids". Le Bureau y rappelle les grands accidents liés au froid et les points principaux sur lesquels il faut porter sa vigilance.