Votre recherche : "Risques professionnels"

Le réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles (RNV3P) a publié son rapport d'activité pour les années 2008-2009. Risque chimique, TMS, amiante et risques psycho-sociaux arrivent évidemment en tête des motifs de consultation.

Les accidents du travail sont la source d'un contentieux important. Nous vous présentons dans un tableau synthétique les décisions qui ont retenu notre attention. Elles concernent la présomption d'accident du travail, la faute inexcusable de l'employeur, le taux d'incapacité et les réserves émises par l'employeur.

Dans plusieurs décisions rendues le 13 octobre 2021, la chambre sociale de la Cour de cassation affine sa jurisprudence sur la caractérisation du préjudice d’anxiété pour les salariés exposés à des produits toxiques.

Le bilan 2018 de la surveillance des expositions professionnelles aux rayonnements ionisants montre peu d’évolutions mais illustre la nécessité de maintenir une surveillance particulière dans les secteurs du démantèlement, de la sous-traitance et de la radiologie interventionnelle.