Votre recherche : "Risques professionnels"

La procédure, les missions et les pouvoirs d'investigation de ce BEA-RI sont définis, ainsi que l'articulation entre l'enquête technique et l'enquête judiciaire. Idem pour les conditions d'exercice du secret professionnel et du secret de l'enquête judiciaire ou encore les incriminations pénales au délit d'entrave aux fonctions des enquêteurs.

Les maladies professionnelles font l'objet d'un important contentieux portant sur la procédure de reconnaissance et notamment l'importance des délais à respecter ainsi que sur la réparation. Nous vous présentons une sélection des derniers arrêts.

Il est pour le moins inhabituel de voir un cabinet d’expertise auprès des CSE prendre publiquement position sur le plan politique : c’est pourtant ce que vient de faire le cabinet 3E, en faveur du Nouveau Front populaire. Le directeur du Groupe 3E, Laurent Lavallée, craint une remise en cause des seuils et des prérogatives des CSE ainsi qu’un affaiblissement des obligations environnementales pesant sur les entreprises. Interview.

AvoSial (*) publie des chroniques pour actuEL-RH. Aujourd'hui, Anaïs Vandekinderen et Lorry Mongilardi CMS Francis Lefebvre Avocats, expliquent de quelle manière la contestation de l'avis médicale du médecin du travail, en cas d'inaptitude du salarié, peut permettre de débloquer certaines situations.

Le 14 décembre 2023, l’Ugict-CGT a organisé une journée de table-rondes sur le thème : « Climat : transformer le travail pour répondre à l’urgence ». Si les syndicats et le patronat s'accordent sur l'importance du rôle joué par les entreprises face aux enjeux climatiques, les points de vue divergent sur le fonctionnement des entreprises aujourd’hui, et leur capacité à se transformer.