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En novembre dernier, la Cour de cassation infléchissait sa jurisprudence sur l'obligation de sécurité de résultat, en tenant compte des mesures de prévention prises par l'employeur. Appliquant cette évolution au harcèlement moral, elle précise ce qu'elle entend par prévention.

La fréquence des accidents du travail est à un niveau "historiquement bas", avec 33,8 AT pour 1000 salariés – une baisse de 10 points en 15 ans. Cela cache des disparités. Si le BTP poursuit ses progrès, le secteur de l'aide et des services à la personne connait trois fois plus d'accidents que la moyenne.

Une note d'Eurogip dresse un panorama des mesures préventives mises en oeuvre dans les entreprises européennes afin de lutter contre les risques psychosociaux.

Deux arrêtés du 28 décembre fixent le taux des trois majorations qui permettent aux Cram et aux entreprises de calculer le taux net de cotisations accidents du travail.

L'alerte a été lancée par des conseillers d'insertion professionnelle : les risques psychosociaux affectent aussi les salariés des entreprises d'insertion. Depuis 2011, l'union régionale des entreprises d'insertion de Midi-Pyrénées travaille à la prévention des risques et l'amélioration des conditions de travail, comme avec cette entreprises spécialisée dans le tri sélectif.

Le Club IP’Prévention est officiellement lancé à Préventica Toulouse. Un club qui se veut une union des différents acteurs de la santé-sécurité au travail. Son instigateur, Régis Marchal, responsable prévention et sûreté à la SNCF, travaille à donner corps à cet ambitieux projet.

L'agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (Osha) a rendu son rapport d'activité 2008. Outre un bilan des différentes actions entreprises, l'agence expose aussi ses objectifs et les programmes qui aboutiront d'ici la fin de l'année 2009.

Stress, alcool ou nourriture, certaines entreprises s'impliquent fortement dans la santé de leur salariés. Ingérence dans la vie privée des salariés ou simple relais de santé publique ? Un feuilleton en 3 articles extrait du magazine de fin d'année* des étudiants de la filière scientifique de l'école supérieure de journalisme de Lille consacré à la santé au travail.

Il y a tout juste 10 ans, en instaurant les CPHSCT (Commissions Paritaires d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail), dans chaque département, le secteur agricole s'est doté d'un outil permettant aux entreprises de moins de 10 salariés de progresser en matière de santé et sécurité au travail. Retour sur ces structures.