Votre recherche : "Risques professionnels"

La Cour de cassation vient de préciser que les frais de justice engagés par le CHSCT lors d’un contentieux portant sur la nécessité d’une expertise peuvent être limités par le juge et ne pas obligatoirement représenter la totalité des honoraires facturés.

L'Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) vient de publier un rapport d'expertise sur le développement d'un outil de gestion graduée des risques spécifique aux nanomatériaux. Il s'agit d'un instrument combinant évaluation et gestion des risques dans un contexte d'incertitude tel que celui des nanomatériaux.

L'Assurance maladie enregistre en 2015 une stabilisation du nombre d'accidents du travail. À l'occasion du rapport annuel de sa branche accidents du travail et maladies professionnelles, elle livre un rapport inédit sur les enjeux particuliers des lombalgies liées au travail.