Votre recherche : "Risques professionnels"
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06/07/2015
La grossesse d'une salariée n'est pas toujours un heureux événement pour son employeur. Faute de bien connaître son exposition aux risques, l'entreprise favorise son départ anticipé. Un congé maternité plus souple et une meilleure formation des médecins du travail changeraient-ils la donne ?
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24/10/2017
Attestation de suivi individuel, avis d'aptitude, avis d'inaptitude et formulaire pour les propositions de mesures d'aménagement de poste. À compter du 1ᵉʳ novembre 2017, 4 nouveaux modèles prennent acte de la réforme du suivi médical et jalonneront le parcours des salariés.
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30/12/2010
Un décret du 23 décembre 2010 modifie certaines règles de calcul des majorations accidents du travail et maladies professionnelles M2 et M3.
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20/07/2009
Dans la prévention des agents chimiques dangereux (ACD), l'employeur peut conclure à l'existence d'un risque faible et ainsi déroger à la mise en oeuvre de certaines dispositions. Mais, la notion de risque faible n'est pas facile à apprécier. Repères.
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27/08/2013
Le comité opérationnel sur les ondes de téléphonie mobile (Copil) a remis ses deux rapports hier au Gouvernement. Il ressort notamment qu'au vu des simulations réalisées, un abaissement des niveaux d'exposition aux ondes nécessiterait de multiplier le nombre d'antennes «par un facteur au minimum égal à trois».
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25/10/2012
Habituellement dévolues aux ministères les questions de santé-sécurité sont en passe de devenir des sujets transverses à toutes les administrations. Mais si les choses ne sont pas encore totalement actées, la DGAFP n'a pas hésité à prendre de l'avance comme en témoigne la dernière circulaire relative aux formations interministérielles pour 2013
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22/12/2009
Un décret modifie certaines dispositions du code du travail relatives au contrôle du risque chimique sur les lieux de travail. Par ailleurs, deux arrêtés pris le même jour fixent, plus précisément, les modalités de contrôle du respect par les entreprises des valeurs limites d'exposition aux risques (en particulier l'exposition au plomb).
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16/07/2014