Votre recherche : "Risques professionnels"
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16/12/2014
En reconnaissant le caractère professionnel des cancers dont est décédé un docker nantais – qui a fondé une association pour la protection de la santé au travail des métiers portuaires – le Tass de Nantes reconnaît la multi-exposition à des produits toxiques, et pourrait faire jurisprudence, en fondant plus son jugement sur des "éléments d'appréciation" que sur le cas précis.
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13/04/2010
Hier s'est ouvert à Bourg-en-Bresse le procès intenté par la famille d'un ouvrier ayant travaillé durant une vingtaine d'années au contact du goudron et du bitume et décédé en 2008 à la suite d'un cancer de la peau. Son ancien employeur, la société Eurovia, filiale du groupe Vinci, est poursuivie pour "faute inexcusable".
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05/08/2015
Le projet de loi sur le dialogue social veut "rationnaliser" les négociations obligatoires en les compilant en trois blocs. L'un serait consacré à la qualité de vie au travail, regroupant entre autres l'articulation vie privée / vie professionnelle et la prévention de la pénibilité.
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24/10/2012
Dans deux arrêts rendus par la Cour de cassation, les juges rappellent que les obligations administratives des uns et des autres aboutissent à des procédures nulles ou plus longues quand elles ne sont pas respectées. Cas d'une expertise médicale et du recueil des circonstances de l'accident.
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09/06/2016
Revue de presse
20/11/2008
La manutention reste une des causes principales des TMS et de nombreux accidents et maladies professionnelles. Les québécois viennent de lancer un site dédié à la manutention, ses problématiques et à la prévention des lésions qu'elle peut causer.
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08/11/2011
Revue de presse
15/02/2012
Un avis paru au Journal Officiel du 11 février 2012 rappelle aux opérateurs économiques leurs obligations de signalement des risques liés à leurs produits et les mesures à prendre
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15/10/2008