Votre recherche : "Risques professionnels"

Les industriels, craignant la suspicion de l'opinion publique, se montrent réticents face à la déclaration obligatoire des nanoparticules, qu'ils estiment complexe. Les associations souhaiteraient au contraire accéder à plus de détails. Patricia Blanc, du ministère de l'Écologie, rappelle que c'était une première, qui a vocation à évoluer en fonction des questions soulevées.

Plusieurs entreprises ont saisi la Cour de cassation d'une QPC concernant la reconnaissance, par les juges, du préjudice d'anxiété pour les travailleurs admis à la préretraite "amiante". Mais pour l'instant, une telle démarche reste vouée à l'échec.

L'ammonium quaternaire, employé en milieu hospitalier pour son action désinfectante, pourrait devenir la deuxième cause d'asthme professionnel en France, selon les résultats préliminaires de l'Observatoire National de l'Asthme Professionnel (ONAP II), révélés par le réseau Alsace, à l'occasion d'une journée d'information de l'IUSTE*.

Pierre-Yves Verkindt nous rappelle l'évolution de la notion juridique de la responsabilité. Mais surtout il tente de préciser celle-ci en cas de co-activités notamment sur un chantier où les intervenants sont souvent multiples.

Les salariés qui s'estiment victimes de harcèlement moral vont souvent consulter leur médecin traitant. Le certificat médical délivré à cette occasion est devenu un élément de preuve important, nous explique Gaëlle Deharo-Dalbignat, enseignant-chercheur en droit privé à l'Ecole supérieure du commerce extérieur (ESCE).

Durant l’été, le ministère de l’Écologie a confirmé dans une circulaire sa demande aux services déconcentrés d’inspecter tous les sites Seveso d’ici la fin de l’année, afin de renforcer leur protection contre les actes de malveillance.