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En novembre 2015, la Cour de cassation infléchissait sa position quant à l'obligation de sécurité de résultat incombant à l'employeur : avec l'arrêt "Air France", les hauts magistrats ont décidé de se situer "dans une logique de prévention", explique le doyen de la chambre sociale, Jean-Guy Huglo. Cet arrêt, qui insiste sur l'importance de mettre en place les principes de prévention des articles L. 4121-1 et L. 4121-2, ouvre de nouvelles possibilités dont pourraient bien se saisir les juges.

La Cour de cassation l'affirme clairement : en cas d'exposition au risque chez plusieurs employeurs, les conditions de délai de prise en charge s'apprécient au regard de la totalité de la durée d'exposition. Une jurisprudence inédite car si ce principe paraît aller de soi, il n'avait jamais été énoncé aussi clairement.

Après cinq années de luttes et de procédures, les anciens salariés d'Ascometal (aujourd'hui Novasco) ont obtenu fin novembre le versement de 10 000 euros chacun à titre de dommages-intérêts en réparation d'un préjudice d'anxiété liée à une exposition à l'amiante.

Entre la prévention des risques liés aux machines et celle liée au risque électrique, Sandrine Hardy, experte assistance-conseil à l’INRS, a une double casquette. Elle nous décrit son quotidien et partage quelques bonnes pratiques.

Elle fabriquait l'amiante et ne pouvait en ignorer les risques, même avant le décret de 1977. En ne prenant aucune mesure de protection de ses salariés, Eternit a délibérément commis une faute d'une particulière gravité qui l'empêche aujourd'hui de se retourner contre l'État.

Retrouvez chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.

Le lien entre les longues heures de travail et les risques cardiovasculaires, notamment les accidents vasculaires cérébraux, est désormais avéré. Qu’est-ce que le travail à horaire prolongé ? Quels impacts sur la survenue d’AVC ? Réponses avec Marc Fadel.