Votre recherche : "Risques professionnels"

Les entreprises ne peuvent plus faire l'impasse sur la prévention des risques psychosociaux. A l'occasion d'une conférence sur le sujet, France Lenain et Eric Manca du cabinet August & Debouzy ont donné des pistes d'actions aux entreprises.

Le Giscop 93, qui réunit une dizaine de chercheurs pluridisciplinaires, mène une enquête permanente sur les cancers professionnels en Seine Saint-Denis en se basant sur la parole des ouvriers et un collège d'experts. Un travail en réseau menacé.

Avec une part de cancers liés au travail de 3 et 6% (cinq à dix mille personnes touchées par an), l'augmentation de cancers en France s'affirme de plus en plus. La Fédération nationale des accidentés de la vie (FNATH) consacre sa 5e semaine nationale, du 17 au 23 octobre, aux cancers liés à l'environnement. Présentation avec son Secrétaire général, Arnaud de Broca.

Une maladie professionnelle doit être déclarée dans un délai de 2 ans, à compter de la date à laquelle la victime a été informée par certificat médical du lien entre sa maladie et son activité. Or, un scanner et son compte-rendu ne constitue pas un tel certificat.

Selon le bilan de la caisse nationale d'assurance maladie, le nombre d'accidents du travail a baissé de 2,2 % en 2008. Le nombre de maladies professionnelles en revanche a augmenté.

Une "mission de facilitation et de concertation permanente", un comité stratégique piloté par les deux ministres et un "pilotage opérationnel" : alors que le Parlement n'a pas fini d'examiner le texte, Michel Sapin et Marisol Touraine ont annoncé hier le dispositif préparer la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité.

La cour d'appel de Paris vient d'autoriser Areva NC à reprendre son projet d'externalisation du service en charge de l'énergie et des fluides industriels à La Hague. Le projet avait été arrêté en 2011 par le TGI : les magistrats avaient alors donné raison à la CGT et FO qui mettaient en avant les risques psychosociaux ainsi que les risques industriels et techniques.

Même si la réglementation applicable au moment de l'exposition au risque était très lacunaire, l'employeur n'a droit à aucune indulgence de la part des juges. Dès lors que des manquements aux règles de prévention des risques peuvent être prouvés, la faute inexcusable peut être engagée.