Votre recherche : "Risques professionnels"

La procédure, les missions et les pouvoirs d'investigation de ce BEA-RI sont définis, ainsi que l'articulation entre l'enquête technique et l'enquête judiciaire. Idem pour les conditions d'exercice du secret professionnel et du secret de l'enquête judiciaire ou encore les incriminations pénales au délit d'entrave aux fonctions des enquêteurs.

Les maladies professionnelles font l'objet d'un important contentieux portant sur la procédure de reconnaissance et notamment l'importance des délais à respecter ainsi que sur la réparation. Nous vous présentons une sélection des derniers arrêts.

Alors que 12 milliards de journées de travail sont perdues chaque année pour cause de dépression ou d'anxiété, l'OMS et l'OIT ont publié récemment une note d'orientation sur la santé mentale au travail.

Le rapport d'expertise concerne les usagers du métro, et non pas ses travailleurs. Cependant, avoir des indicateurs de suivi des PM10 et PM2,5 dans les enceintes ferroviaires souterraines permettrait d'évaluer les nécessaires mesures de réduction à la source. Le comité d'experts plaide pour de la prévention primaire. Tout le monde y gagnerait, usagers et travailleurs.

Les fournisseurs s'engagent à proposer des contrats de fourniture d'énergie dans les meilleures conditions possible ou favoriser la mise en place de facilités de paiement. De son côté, l'Etat va mettre en place une garantie sur les cautions bancaires et plafonner le prix de l'électricité pour les producteurs pour doubler les aides aux entreprises.

Près d’un million de travailleurs seraient exposés à la silice cristalline en France. Souvent au-delà de la valeur limite.