Votre recherche : "Risques professionnels"

En novembre 2015, la Cour de cassation infléchissait sa position quant à l'obligation de sécurité de résultat incombant à l'employeur : avec l'arrêt "Air France", les hauts magistrats ont décidé de se situer "dans une logique de prévention", explique le doyen de la chambre sociale, Jean-Guy Huglo. Cet arrêt, qui insiste sur l'importance de mettre en place les principes de prévention des articles L. 4121-1 et L. 4121-2, ouvre de nouvelles possibilités dont pourraient bien se saisir les juges.

Elle fabriquait l'amiante et ne pouvait en ignorer les risques, même avant le décret de 1977. En ne prenant aucune mesure de protection de ses salariés, Eternit a délibérément commis une faute d'une particulière gravité qui l'empêche aujourd'hui de se retourner contre l'État.

Retrouvez chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.

La polyexposition concerne de nombreux salariés. Parfois, elle produit un effet cocktail. La législation impose de la prendre en compte en prévention des risques. En revanche, côté réparation, c’est plus compliqué.

La Cour de cassation a reconnu le 11 mai dernier, pour la première fois, l'existence d'un préjudice d'anxiété pour des salariés exposés à l'amiante mais n'ayant pas pour l'instant développé de maladie. Pour Jean-Paul Teissonnière, avocat au Barreau de Paris, il s'agit d'une "réelle avancée", même s'il déplore la non reconnaissance du préjudice économique.

Pour la première fois, la Rencontre des entrepreneurs de France a consacré une session à la santé mentale au travail. Une charte inédite a été lancée par le gouvernement et l’Alliance pour la santé mentale pour mobiliser les dirigeants face à ce fléau. Plus de 100 signataires sont attendus d'ici à novembre.

Le Défenseur des droits, dans un rapport publié le 4 décembre, relève l'augmentation des signalements de propos et comportements racistes, souvent liés à la religion des victimes. Un phénomène qui se traduit aussi par la discrimination à l'embauche et au travail, via un harcèlement moral « discriminatoire et d'ambiance ».

Épaulée d’une équipe pluridisciplinaire, la médecin du travail Emmanuelle Moirand enchaîne les visites un vendredi matin. Reportage.