Votre recherche : "Risques professionnels"

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Prévu par le Grenelle de l'environnement et le plan national santé environnement (PNSE), le plan national sur les résidus de médicaments dans l'eau (PNRM) a été officiellement lancé hier par Nathalie Kosciusko-Morizet à l'occasion d'une visite du laboratoire de Santé publique Environnement à la faculté de pharmacie de Châtenay-Malabry.
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Dans un arrêt du 1er décembre, la Cour de cassation fait entrer le toluène (solvant couramment employé à la place du benzène) dans le cadre des produits pouvant provoquer des hémopathies au titre du tableau n° 4 des maladies professionnelles.

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Un nouvel arrêté relatif à la prévention des accidents majeurs est paru hier, il vient transposer la directive Seveso 3. Sont concernées les installations seuil haut et bas qui ont dans leurs enceintes des substances ou mélanges dangereux.
Revue de presse
La secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie et du Développement durable, Valérie Létard a présenté hier, à l'occasion du Conseil des ministres, les orientations du ministère pour le développement des métiers liés à la croissance verte. Une conférence nationale sur les métiers "verts" sera organisée début 2010.
Revue de presse
En cas d'accident du travail d'un stagiaire, l'employeur doit le déclarer mais il n'en assume pas toujours les conséquences pécuniaires. Tout dépend si la gratification versée au stagiaire dépasse ou non 436,05 euros par mois.

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L'Association des familles victimes du saturnisme (AFVS) vient de saisir le Conseil d'Etat d'une requête en annulation d'un décret modifiant le tableau n°1 des maladies professionnelles dues au plomb et à ses composés. Elle entend dénoncer une rédaction qui remettrait en cause selon elle le principe de présomption d'imputabilité.
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Plus d'un an après l'invitation faite aux entreprises de négocier sur les risques psychosociaux et le stress, le ministre du Travail, Xavier Bertrand, a dressé hier le bilan des accords signés et des plans d'action mis sur pied dans les entreprises de plus de 1000 salariés.