Votre recherche : "Risques professionnels"

Protocole sanitaire, questions-réponses, fiches pratiques... Les documents publiés par le ministère du travail continuent d'impliquer le référent covid dans la gestion de la crise sanitaire dans les entreprises. Mais comment leur rôle est-il défini et surtout, comment leurs missions se déploient-elles en pratique ? Eléments de réponse et témoignages.

Amorce organisait mardi dernier un colloque sur les nouvelles règles du jeu des dispositifs Rep. Tous les éco-organismes ont répondu présent. Alors qu'une quinzaine de filières ont été créées ou sont en phase de l'être, l'enjeu semble désormais de consolider l'existant et d'accompagner les filières naissantes comme celle des Dasri.

Lorsqu'un salarié invoque le non-respect par son employeur des dispositions relatives aux vêtements de protection et aux équipements de protection individuelle (EPI) en matière de risque chimique, encore faut-il qu'il prouve qu'il utilisait personnellement les produits chimiques dont les fiches de données de sécurité imposent le port d'EPI.

En cas d'accident du travail d'un stagiaire, l'employeur doit le déclarer mais il n'en assume pas toujours les conséquences pécuniaires. Tout dépend si la gratification versée au stagiaire dépasse ou non 436,05 euros par mois.

Avec une part de cancers liés au travail de 3 et 6% (cinq à dix mille personnes touchées par an), l'augmentation de cancers en France s'affirme de plus en plus. La Fédération nationale des accidentés de la vie (FNATH) consacre sa 5e semaine nationale, du 17 au 23 octobre, aux cancers liés à l'environnement. Présentation avec son Secrétaire général, Arnaud de Broca.

Selon le bilan de la caisse nationale d'assurance maladie, le nombre d'accidents du travail a baissé de 2,2 % en 2008. Le nombre de maladies professionnelles en revanche a augmenté.

Une "mission de facilitation et de concertation permanente", un comité stratégique piloté par les deux ministres et un "pilotage opérationnel" : alors que le Parlement n'a pas fini d'examiner le texte, Michel Sapin et Marisol Touraine ont annoncé hier le dispositif préparer la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité.

Sylvain Guard, chargé de mission à ACT Méditerranée (réseau ANACT) revient sur la mise en place en fin d'année dernière d'un réseau TMS dans la région PACA. Le réseau réunit dans une même volonté la Direccte, la Carsat Sud-est et ACT et vise à recréer une dynamique autour de la prévention des TMS.

Même si la réglementation applicable au moment de l'exposition au risque était très lacunaire, l'employeur n'a droit à aucune indulgence de la part des juges. Dès lors que des manquements aux règles de prévention des risques peuvent être prouvés, la faute inexcusable peut être engagée.