Votre recherche : "Risques professionnels"
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10/05/2016
Faut-il signer un accord sur les risques psychosociaux ? Le renégocier ? Ou lui préférer un accord QVT ? Philippe Douillet, de l'Anact, fait pour nous le bilan des nombreux accords RPS conclus il y a 4 ou 5 ans. Avant que le burn-out ne devienne un terme d'usage courant.
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28/11/2013
Une "mission de facilitation et de concertation permanente", un comité stratégique piloté par les deux ministres et un "pilotage opérationnel" : alors que le Parlement n'a pas fini d'examiner le texte, Michel Sapin et Marisol Touraine ont annoncé hier le dispositif préparer la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité.
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07/12/2009
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22/11/2010
Même si la réglementation applicable au moment de l'exposition au risque était très lacunaire, l'employeur n'a droit à aucune indulgence de la part des juges. Dès lors que des manquements aux règles de prévention des risques peuvent être prouvés, la faute inexcusable peut être engagée.
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25/01/2016
Trois méthodes peuvent être utilisées par les exploitants pour associer des rubriques 4 000 aux déchets dangereux et ainsi les prendre en compte dans le calcul du statut Seveso d'un établissement, comme le prévoit la réglementation.
Revue de presse
08/04/2011
Retrouvez, chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.
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15/06/2016
Le projet de loi Sapin 2, adopté en première lecture par l'Assemblée, entend mieux protéger les lanceurs d'alerte. Le texte en définit le statut et précise que les entreprises d'au moins 50 salariés devront créer des procédures pour recueillir les alertes.
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30/03/2018
L'Echa recommande de diviser par vingt la VLEP au benzène. La Commission européenne, qui avait missionné l'agence, pourra en tenir compte pour la révision de la directive relative à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail.
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08/11/2013
Alors que le ministre de l'Écologie vient d'appeler à accélérer la réfection des digues protégeant les communes touchées par la tempête Xynthia de 2010, ce n'est pas le seul enjeu concernant ces ouvrages. Professionnalisation des gestionnaires, déblocage de financements, amélioration de la connaissance… les défis sont multiples.
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15/10/2008