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Le projet Aphekom sur les effets sanitaires et économiques de la pollution atmosphérique en Europe, coordonné par l'Institut de veille sanitaire (InVs) dans 12 pays européens entre 2008 et 2011, a rendu ses résultats publics hier. Il montre notamment qu'une diminution des particules fines dans l'air augmenterait l'espérance de vie et réduirait les coûts pour la santé.

La circulaire sur la réforme des services de santé au travail est enfin publiée. En 90 pages, l'administration revient sur de nombreux points (organisation, missions des services de santé, pluridisciplinarité, contrôle...). Nous faisons le point aujourd'hui sur le nouveau régime des visites de reprise et sur le nécessaire dialogue entre le médecin du travail et l'employeur.

La Cour de cassation admet la possibilité pour les marins (ou leurs ayants droit) d'invoquer la responsabilité de leur employeur selon les règles du droit de la sécurité sociale. Il s'agit là d'une grande "première".

Le BTP produit plusieurs centaines de millions de tonnes de déchets chaque année. Les Assises nationales des déchets ont été l'occasion pour les différents acteurs, qu'ils soient producteurs de matériaux, maîtres d'ouvrage, artisans ou recycleurs, de débattre. Difficile de s'entendre quand les intérêts à court terme sont a priori contradictoires...

L'Echa vient d'adopter son plan d'action continu communautaire pour la période 2016-2018. L'évaluation, répartie entre les États, de 54 nouvelles substances s'ajoute aux 84 déjà listées pour 2015-2017. Les déclarants concernés sont invités à se manifester.

A l'occasion d'un colloque organisé conjointement par l'ENM, l'AFDT et l'INTEFP (*), sur la protection de la santé et la charge de travail, Michel Blatman, conseiller à la chambre sociale de la Cour de cassation, est revenu sur l'étendue de l'obligation de sécurité de résultat.

Pour les employeurs, le cancer n'est pas un sujet tabou dans leur entreprise… alors que les salariés ont une perception exactement inverse, surtout lorsqu'ils ont dépassé cet "accident de la vie". Emmanuel Jammes, de la Ligue contre le cancer, décrit une situation encore très compliquée pour les personnes atteintes d'un cancer, et insiste sur le rôle du médecin du travail.

En attendant la réforme réglementaire annoncée pour le 1er semestre 2012, la Direction générale du travail (DGT) vient d'adresser une instruction aux Direccte et aux contrôleurs du travail, portant sur les mesures à mettre en œuvre immédiatement en matière de prévention de l'exposition à l'amiante.

Dans une décision récente, le Conseil d'Etat écarte la responsabilité d'un centre l'hospitalier où s'est donnée la mort une des patientes. La Haute juridiction a estimé qu'aucun comportement anormal de nature à laisser présager une situation d'urgence suicidaire n'avait été constaté par le personnel soignant.

L'INRS et l'Assurance maladie viennent de publier un guide de conseils sur le choix d'un consultant en matière de prévention de risques psychosociaux. Il s'adresse aux entreprises mais est également utile aux membres des CHSCT.