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L'arrêt Snecma a 1 an aujourd'hui. Le 5 mars 2008, la Cour de cassation a en effet décidé que le juge peut désormais suspendre la mise en oeuvre d'une réorganisation du travail s'il considère qu'elle ne garantit pas la santé et la sécurité des salariés. Retour sur cet arrêt qui représente une véritable révolution et qui marque une nouvelle extension de l'obligation de sécurité.

Stress, harcèlement, violence, charge de travail ou encore TMS...Les risques psychosociaux (RPS) recouvrent de nombreux maux, ressentis par un nombre grandissant de salariés. Indépendamment de leurs effets sur la santé des individus, les RPS ont un impact sur le fonctionnement des entreprises et c'est notamment ce qu'a voulu démontrer Bénédicte Haubold dans son dernier ouvrage.

L'UGICT*, la CGT des cadres et techniciens, publie les résultats de sa consultation nationale interprofessionnelle menée à destination de l'encadrement des secteurs privé et public. Les résultats permettent de mesurer le vécu de l'encadrement autour des questions du temps de travail, de la reconnaisance, du sens du travail etc.

L'employeur est tenu à une obligation générale de "sécurité de résultat" envers ses salariés. Il s'agit d'un véritable devoir de prévention. A défaut, sa responsabilité peut être engagée au titre de la faute inexcusable. La Cour de cassation admet en l'occurence que l'employeur n'a pas eu conscience du danger encouru par le salarié et écarte la faute inexcusable.

Le décret sur le reporting climatique des entreprises annoncé pour cet été, le développement des green deals et de l'open-data, l'étiquetage des nanomatériaux… Pour les acteurs économiques, quelles sont les mesures à retenir ?

La FEBPF organisait, ce mercredi 24 septembre, les deuxièmes assises de la sécurité des industries de la boulangerie-pâtisserie. L'occasion de faire le point sur les démarches initiées dans toute la filière et de tisser des échanges fructueux entre les participants.

Les associations intermédiaires, structures d'insertion par l'activité économique mettant en oeuvre des contrats de travail pour des personnes en difficulté doivent, depuis le 1er juillet adhérer obligatoirement à des services de santé au travail. Mais cette adhésion leur est parfois refusée. Une réponse ministérielle apporte quelques informations sur leurs préoccupations.

"Un accident comprend trois composantes : l’élément initiateur ; le comportement de l’installation ; la façon dont les hommes ont réagi." Ou : "Le retour d’expérience est la clé de voûte de la sécurité". Des phrases que les experts connaissent bien. Selon Michel Llory, elles les emprisonnent.

Des pressions répétées sur un salarié pour qu'il accepte de rompre son contrat de travail ne constituent pas seulement une exécution déloyale de ce contrat. Mais un harcèlement moral au sens plein du terme.