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Faut-il avoir du cœur à l'ouvrage ? La notion de pénibilité omet aujourd'hui de prendre en compte les capacités physiques ou au contraire les vulnérabilités particulières du travailleur, et notamment ses capacités cardio-respiratoires. "il faudrait finalement arriver à une évaluation personnalisée de la pénibilité", plaide Sébastien Hulo, médecin du travail au CHRU de Lille.

Depuis le 1er avril, la Champagne-Ardenne teste l'autorisation unique pour toutes les ICPE. Les services de l'État ont dû s'organiser pour gagner en efficacité et mieux communiquer entre eux, l'objectif principal étant d'optimiser nettement les délais de traitement. "On ne veut pas avoir des avis bloquants en fin de procédure", explique le coordonnateur de l'expérimentation.

Le député Michel Lesage, dans un rapport qui lui avait été commandé par Matignon, met notamment en cause le principe "pollueur-payeur", "mal appliqué" et dont l'effet dissuasif serait faible. Les agriculteurs sont montrés du doigt, plus que les industriels. Le rapporteur propose de "prendre en compte les engrais azotés dans la fiscalité environnementale des agences de l'Eau".

C'est désormais sûr : quatre des dix facteurs de pénibilité devront être mesurés à partir du 1er janvier 2015. L'employeur ayant des salariés exposés devra être en mesure de dresser les premières fiches de prévention au plus tard en janvier 2016, et s'acquittera de la cotisation spécifique, fixée à 0,1% ou 0,2% de la masse salariale exposée, selon le nombre de facteurs.

Le compte personnel de prévention de la pénibilité et la définition des seuils pour l'attribution des points de compensation tendent à faire oublier que la pénibilité ne se réduit pas à ce dispositif. Les services de santé au travail devront continuer à penser la pénibilité en termes d'évaluation scientifique et de prévention des expositions, expose Gérard Lasfargues.

C'est désormais sûr : quatre des dix facteurs de pénibilité devront être mesurés à partir du 1ᵉʳ janvier 2015. L'employeur ayant des salariés exposés devra être en mesure de dresser les premières fiches de prévention au plus tard en janvier 2016, et s'acquittera de la cotisation spécifique, fixée à 0,1% ou 0,2% de la masse salariale exposée, selon le nombre de facteurs.

Le compte personnel de prévention de la pénibilité et la définition des seuils pour l'attribution des points de compensation tendent à faire oublier que la pénibilité ne se réduit pas à ce dispositif. Les services de santé au travail devront continuer à penser la pénibilité en termes d'évaluation scientifique et de prévention des expositions, expose Gérard Lasfargues.

Retrouvez chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.

"Alors même qu'ils n'avaient pas de contraintes réglementaires, nombreux sont ceux qui ont d'eux-mêmes pris des mesures pour réduire leur activité", témoigne Alain Vallet, directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Île-de-France. Depuis un an, la Driee demande aux gros émetteurs régionaux de poussière de proposer des solutions de réduction.

De nouvelles règles régissent les procédures relatives aux travaux de recherches et d’exploitation des hydrocarbures liquides ou gazeux, sur terre ou en mer. Sont notamment précisés les documents à transmettre à l’autorité administrative compétente lors d’incidents ou accidents survenus sur les installations concernées.