Votre recherche : "bilan matière"

La généralisation de l'instance unique – qui regroupe CHSCT, CE et DP – remanie les élections professionnelles. Appréciation plus stricte du franchissement des seuils, report de l'obligation pour l'employeur de consulter les nouveaux élus... peu de mesures favorisent la représentation du personnel.

Que ce soit pour le compostage des déchets biodégradables ou pour le traitement des eaux usées, les lombrics (vers de terre) ont la cote. Les pilotes expérimentaux laissent doucement la place aux réalisations économiquement viables.

Chantal Jouanno et Eric Diard, député et président du Conseil national du bruit (CNB), ont annoncé hier une accélération et un renforcement des mesures en matière de bruit. L'action va être ciblée sur les "supers points noirs bruit" et des observatoires d'agglomération du bruit vont être créés.

L'amiante est interdite depuis 1997 en France, mais elle ne fait pas partie du passé : il faut désormais relever le "défi du désamiantage", selon les mots du comité de suivi amiante du Sénat, en évitant toute nouvelle épidémie, "si cela était mal encadré". Les sénateurs veulent en faire une cause nationale et alertent sur les manques de moyens de l'inspection du travail.

Philippe Martin a présenté hier en conseil des ministres deux projets d'ordonnances. L'autorisation unique regroupe autour de l'autorisation ICPE toutes les autorisations nécessaires. Le certificat de projet en donne la "recette" juridique à un moment donné, figé durant deux ans. Les "zones d'intérêt économique et écologique" étaient aussi prévues, elles attendront encore.

"Les données manquent pour établir les liens de cause à effet", estime Marc Mortureux, directeur de l'Anses, à propos de l'exposition aux pesticides. Cette année, l'agence creusera la question, tant pour les professionnels que pour les riverains. Les perturbateurs endocriniens sont aussi au programme.

Le 6 mai dernier, le ministère de l'écologie organisait un séminaire sur l'exportation et l'importation de produits chimiques dangereux. Une circulaire du 30 mars annonçait des contrôles renforcés. L'occasion pour nous de revenir sur le règlement PIC et les obligations qui en découlent.

Dominique Méda, professeure de sociologie à l’université Paris-Dauphine, et Pierre Larrouturou, économiste et fondateur du parti politique Nouvelle donne, relancent, dans un ouvrage publié récemment, le débat sur la réduction du temps de travail. Interview croisée.

Alors que la fin de la saison estivale approche, les données de la direction générale de la sécurité civile montrent qu'il n'y a jamais eu aussi peu de feux de forêt en France que cet été. Les pluies du printemps et les stratégies de prévention expliquent ce résultat. Dans les Landes, le massif forestier est surveillé avec des caméras depuis maintenant cinq ans. Présentation.

La commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale a amendé sur de nombreux points les dispositions de la loi portant réforme des retraites sur la prévention de la pénibilité. Les députés entament aujourd'hui la discussion sur le projet de loi. Détail des amendements adoptés par la commission.