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L'actualité HSE au cours de ce deuxième semestre 2009 s'est révélée toujours aussi riche et variée. Pour la dernière édition de l'année nous vous proposons un tour d'horizon à travers une courte sélection d'articles.

Le ministère de la Défense se veut modèle en matière de responsabilité sociale et environnementale. Premier ministère a avoir son rapport de développement durable, il mène actuellement des opérations en matière d'insertion des handicapés et surveille de près son dispositif "anti-grippe". Panorama.

Nous poursuivons la série des dispositions du "Grenelle 2" adoptées par l'Assemblée nationale le 11 mai dernier et abordons aujourd'hui le volet environnement et gouvernance du projet de loi.

La ministre du travail a présenté lundi les principaux objectifs du plan de lutte contre le travail illégal et la fraude au détachement pour la période 2019-2021. L'inspection du travail devra renforcer les contrôles dans les secteurs qui recourent le plus au travail illégal, mais aussi prévenir d'éventuelles fraudes dans le cadre des grands chantiers comme les JO 2024 à Paris, les travaux du Grand Paris, ou encore la coupe du monde de rugby en 2023. Ce travail sera mené en coopération avec les Urssaf et l'administration fiscale.

Responsabilité sociétale des entreprises, consommation durable, concertation en amont des projets, la gouvernance écologique semble bel et bien en marche. Nous vous proposons de revenir sur ce dernier volet de la loi "Grenelle 2", en observant les nouvelles obligations pour le secteur privé, avant d'aborder dans une prochaine édition les impacts pour les acteurs publics.

Comment les experts-comptables et les commissaires aux comptes peuvent-ils intégrer les nouveaux enjeux environnementaux et sociaux pour répondre aux besoins croissants de leurs clients ? Retours d'expérience.

De l'incompréhension des enjeux réels de l'évitement, aux difficultés pour le maître d’ouvrage à remettre en cause l’option technique, logiquement convaincu qu'elle est la meilleure, le CGDD s'est interrogé lors d'un séminaire sur les freins à la mise en oeuvre de cette phase. Un guide de bonnes pratiques est envisagé.

L'INTEFP (Institut national du travail de l'emploi et de la formation professionnelle) vient de rendre son rapport d'activité 2008. Il ressort qu'en matière de formation en santé-sécurité de nets progrès ont été enregistrés. Un bilan encourageant pour ce domaine de formation très nouveau dans la fonction publique.

Sur fond de conjoncture très difficile, la mutualité sociale agricole lance son 5e plan de santé sécurité au travail. Le risque psychosocial, très prégnant, n’est pas le seul qui guette les agriculteurs : le plan vise aussi les TMS, le risque machine ou le risque animal.

Dans un discours du 16 septembre au Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (CSPRP), Xavier Bertrand, a dressé une synthèse de la politique et des grands chantiers en cours. Il a rappelé la nécessité d'améliorer d'une part l'efficacité de la prévention et d'autre part la prise en compte des risques professionnels par tous les acteurs de la société.