Votre recherche : "loi santé travail"
1375 résultats
A la une (brève)
18/03/2016
Revue de presse
03/04/2009
A la une
06/02/2018
Les parlementaires ont, sans doute pour la dernière fois, à nouveau modifié les ordonnances traitant du comité social et économique (CSE), l'instance qui fusionne CE, DP et CHSCT. De la mise en place de l'instance aux expertises en passant par le budget et la formation des élus, tour d'horizon des modifications, parfois importantes.
A la une
02/11/2015
C'est la fin des recours judiciaires pour le projet d'externalisation d'un service de l'usine de retraitement de déchets nucléaires. La Cour de cassation confirme l'arrêt de la cour d'appel de Paris : les mesures prises ont suffit à réduire les RPS, il n'y a pas lieu de stopper le projet.
A la une
31/03/2017
La gauche est peu loquace sur le compte pénibilité. Benoît Hamon, reste flou mais entend "le renforcer". À droite, on veut le supprimer et passer au cas par cas, sur avis médical. Quant à Emmanuel Macron, chagriné par l'aspect "doloriste" ; il garde l'idée du dispositif mais renvoie à une négociation dans les branches.
Synthèses
19/06/2013
La loi relative à la sécurisation de l'emploi vient d'être publiée au Journal officiel. Son article 8 introduit la possibilité pour l'employeur de mettre en place, dans le cadre d'un projet commun à plusieurs établissements, une instance temporaire de coordination des CHSCT, qui a pour mission d'organiser le recours à une expertise unique. Retour sur ces dispositions.
A la une
01/04/2014
Permettre à l'administration du travail de prononcer elle-même des amendes mais aussi de transiger avec les entreprises contrevenantes : ces dispositions sont reprises dans la proposition de loi des députés socialistes sur l'inspection du travail. Explications.
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29/11/2016
Le baromètre Cegos sur la qualité de vie au travail alerte sur la prise de recul des managers. Ils aiment leur travail mais semblent un peu moins impliqués que par le passé. Un nouveau chantier en perspective pour les DRH ?
A la une
05/11/2008
Mardi 4 novembre, lors de la première journée de la conférence européenne sur la biosurveillance humaine (BSH), les intervenants des différents pays qui se sont exprimés ont tous manifesté l'espoir que des procédures communes et des échanges se développent.
A la une
10/03/2009
Et si la pandémie grippale dont on parle tant arrivait, comment un supermarché continuerait-il son activité ? Pour répondre à cette question, l'Anact, l'Afsset et le groupe Intermarché ont réalisé une simulation grandeur nature dans un magasin de Grigny (69), dimanche 8 et lundi 9 mars.