Actuel HSE

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Air et climat

Comment évaluer a posteriori les effets des ZFE-m sur la mobilité ?

14/06/2024
Dans un rapport d'étude publié en mai, le Cerema donne les clés aux collectivités afin de répondre à cette obligation réglementaire. L'analyse de l'évolution du parc de véhicules, des pratiques de déplacements et des polluants atmosphériques est requise.

Les zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) visent la réduction des émissions de polluants atmosphériques par l’interdiction de circulation des véhicules les plus polluants dans une zone définie. Les collectivités territoriales qui les instaurent ont l’obligation d’évaluer de façon régulière, au moins tous les trois ans, l'efficacité de ces ZFE-m au regard des bénéfices attendus (CGCT, art. L. 2213-4-1).

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Eau

L'Unesco alerte les décideurs politiques sur l'état des océans

27/08/2024

Dans un rapport publié le 4 juin (en anglais), l’Unesco dresse un état des lieux alarmant des océans : 

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Air et climat

L'AIE propose un nouveau calculateur des émissions du cycle de vie des voitures

13/06/2024

Selon l’Agence internationale de l’énergie (AIE), une voiture sur six en circulation dans le monde sera électrique en 2030. Cette croissance devrait avoir un impact bénéfique sur les émissions de gaz à effet de serre (GES).

Afin d’éclairer les choix des consommateurs, l’AIE met à disposition un outil interactif en ligne pour comparer les émissions de GES, tout au long du cycle de vie, de plusieurs types de voitures : traditionnel, électrique à batterie, hybride rechargeable, etc.

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Acteurs de la sécurité

La dissolution de l'Assemblée suspend les travaux en cours sur le travail

12/06/2024
Au-delà de la déflagration politique de la décision d'Emmanuel Macron, la dissolution de l'Assemblée nationale entraîne une conséquence immédiate : la suspension de ses travaux. Les projets et propositions de loi en cours de discussion ne peuvent plus être débattus. En matière de travail, l'adoption de plusieurs textes se trouve donc pour l'instant interrompue. Une intersyndicale s'est par ailleurs constituée lundi soir.

« J'ai décidé de vous redonner le choix de notre avenir parlementaire par le vote. Je dissous donc ce soir l'Assemblée nationale ». À la suite des résultats des élections européennes de dimanche 9 juin, marqués par un score inédit du Rassemblement national de plus de 31 %, Emmanuel Macron a décidé de dissoudre l'Assemblée. Le décret de dissolution et le décret appelant les électeurs aux urnes ont été publiés au JO lundi (textes en pièces jointes), officialisant l'interruption de la session ordinaire.

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Déchets

Stockage de déchets : un propriétaire qui déplace des déchets sur un autre site devient exploitant

12/06/2024

Une société, qui loue un entrepôt, dont elle est propriétaire, à un exploitant d'une activité de stockage de déchets non dangereux, devient exploitante d'une installation classée de transit et de regroupement de déchets, si elle déplace les déchets sur un autre site.

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Air et climat

Si les SUV étaient un pays, ils seraient le 5ème plus grand émetteur de CO2 mondial

11/06/2024

Selon les dernières données publiées par l’Agence internationale de l’énergie (IEA), la part des véhicules utilitaires sportifs (SUV) a battu un triste record en 2023 en atteignant 48 % des ventes mondiales de voitures. Dans les pays les plus avancés, cette part de marché a pour la première fois dépassé les 50 %. Aujourd’hui, un quart des voitures en circulation dans le monde sont des SUV.

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Produits chimiques

Prépondérants dans la pollution aux PFAS : les gaz frigorigènes fluorés pourraient être facilement substitués

12/06/2024
Si les poêles et les textiles occupent le devant de la scène, ce sont bel et bien les gaz fluorés qui sont responsables de la majorité des émissions de PFAS aujourd’hui. Notamment utilisés comme gaz frigorigènes dans les pompes à chaleur, climatisations ou systèmes de réfrigérations, ils pourraient être facilement remplacés.

Le scandale sanitaire de la pollution aux per et polyfluoroalkylés (PFAS), ces molécules hydrophobes, oléofuges et résistantes aux hautes températures mais aussi toxiques et très persistantes n’en finit pas d’enfler. Pour tenter d’enrayer leur production, et donc leur diffusion, le groupe écologiste Nupes au Parlement a déposé une proposition de loi qui vient d’être adoptée en première lecture au Sénat.

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Prévention

Preventica Strasbourg : retrouvez-nous sur le salon du 18 au 20 juin

11/06/2024

La prochaine édition du salon Preventica se tiendra du mardi 18 au jeudi 20 juin à Strasbourg (PEX nouveau parc des expositions, halls 2, 3 et 4, Avenue Herrenschmidt - 67000 Strasbourg).
La rédaction animera deux ateliers « la veille réglementaire en SST : ce qu'il faut retenir de ces derniers mois » :

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Prévention

Vers une obligation de formation sur les gestes qui sauvent ?

11/06/2024

Portée par Béatrice Descamps, députée du groupe Liot, la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l’accès aux formations, a été adoptée, le 5 juin, en première lecture à l’Assemblée nationale.

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Acteurs de la sécurité

Virginie Nègre, responsable du plan santé travail en Occitanie : « Notre objectif est de toucher les jeunes et les employeurs de TPE et PME »

11/06/2024
De nombreux outils de sensibilisation existent en matière de santé et sécurité au travail. En revanche, toucher les concernés reste un défi. Virginie Nègre, responsable du plan régional santé travail en Occitanie nous raconte comment toute la galaxie de la santé au travail tente d’y parvenir, aussi bien lorsqu’il s’agit de lutte contre les accidents mortels, que de prévention des VSS ou de la désinsertion professionnelle.