Actuel HSE

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CSE/CSSCT

Tolérance zéro pour des propos racistes tenus lors du repas de Noël du CSE

15/07/2024
Des propos racistes tenus au cours d'un repas de Noël organisé par le comité social et économique (CSE) relèvent de la vie professionnelle de la salariée et constituent des éléments laissant supposer une discrimination en raison des origines.

La vie privée des salariés, c’est sacré !

Voilà pourquoi il est interdit à l’employeur de sanctionner un salarié pour un motif tiré de sa vie personnelle qui s’est produit en dehors de l’entreprise et du temps de travail.

Mais attention, le principe est loin d’être absolu.

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Produits chimiques

REACH : une nouvelle SVHC ajoutée à la liste des substances candidates en vue de l'autorisation

01/07/2024

La liste candidate vient d'être actualisée par l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) et compte désormais 241 substances extrêmement préoccupantes (SVHC) au 27 juin 2024.

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Conditions de travail

L'Aract Île-de-France propose un outil en ligne d'autodiagnostic QVCT

01/07/2024

Dans le cadre du 4ème plan régional santé travail (PRST) d’Île-de-France et afin de « faciliter le dialogue social et professionnel sur la Qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) dans les TPE et PME franciliennes », l’Agence régionale pour l’amélioration des conditions de travail (Aract) d’Île-de-France met à disposition, depuis le 19 juin, un 

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Produits chimiques

[Exclusivité] Dans les coulisses de la création du futur « Giec des chimiques », entre géopolitique, pétrole et ONG

01/07/2024
Comment se crée un panel d’experts internationaux, et en particulier celui qui se penchera bientôt sur les produits chimiques, les déchets et leur pollution ? Pour le savoir, ActuEL-HSE s’est rendu à Genève la semaine du 17 juin, pour une séquence annoncée comme conclusive. Mais rien ne s’est passé comme prévu. Reportage.

« La séance est levée ». C’est sur ces mots que la présidente Gudi Alkemade a conclu le 21 juin 2024 à Genève la dernière plénière d’une semaine qui devait parachever la création du panel d’experts spécialisé dans « la gestion rationnelle des produits chimiques, des déchets et la prévention de la pollution », les délégations des 124 États membres présents n’ayant finalement pas trouvé de terrain d’entente.

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Acteurs de l'environnement

[Interview] F. de Cambiaire, avocat : « Le devoir de vigilance est une obligation civile d'agir, ce n’est pas simplement du reporting »

02/07/2024
La nouvelle chambre de la cour d’appel de Paris a jugé que l’action engagée contre TotalEnergies par une coalition d’associations et de collectivités territoriales sur le fondement du devoir de vigilance et du préjudice écologique était recevable. Sébastien Mabile et François de Cambiaire, avocats de la coalition nous livrent leurs points de vue sur cette décision.
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Conditions de travail

[Infographie] Législatives 2024 : les conditions de travail, thème quasi absent des programmes

28/06/2024
Pour l’heure, la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) compte parmi les nombreux sujets oblitérés par la campagne expresse menée par les trois blocs (Nouveau front populaire, Ensemble, Rassemblement national) et Les Républicains (non ralliés au RN). Quelques « promesses » programmatiques sont toutefois à relever. Bref comparatif.

À l’heure où nous écrivons ces lignes, soit quelques jours avant le premier tour, la courte campagne médiatique et électorale des législatives aborde peu voire pas la santé au travail, la qualité de vie au travail ou les conditions de travail. Au même titre que la culture, les services publics* ou même la crise climatique.

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Air et climat

Électrification des poids lourds : 130 M€ pour aider les entreprises en 2024

28/06/2024

Les véhicules lourds représentent 23 % des émissions de gaz à effet de serre du secteur du transport routier. Pour réduire cette part, des investissements importants sont nécessaires afin de se tourner vers des véhicules lourds électriques.

C’est dans ce contexte que le nouveau programme d’économie d’énergie E-TRANS a été lancé par l’Ademe. Avec pour but d’accompagner les professionnels du transport routier dans l’électrification de leur flotte de véhicules lourds, le programme se traduit par deux composantes :

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Risques physiques

Cancers professionnels des sapeurs-pompiers : le Sénat sonne l'alarme

02/07/2024
Dans un rapport publié fin mai, le Sénat alerte sur la sous-déclaration des cancers professionnels chez les soldats du feu, l’insuffisance des politiques publiques en matière de prévention et le faible nombre de cancers pouvant être reconnus comme imputables au service chez les sapeurs-pompiers.

Le taux de mortalité des sapeurs-pompiers par cancer est plus élevé pour plusieurs types de maladies. Une analyse britannique datant de 2023 a révélé « une prévalence des cancers chez les pompiers âgés de 35 à 39 ans supérieure de 323 % à celle de la population générale » (Wolffe, Robinson, Dickens, Turrell, Clinton, Maritan-Thomson, Joshi et Stec, Cancer incidence amongst UK firefighters, in Scientific Reports, 10 janvier 2023). Ils sont exposés à des agents et substances particulièrement dangereuses comme les produits de combustion.

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Risques physiques

Cancérigènes au travail : lancement de la 3ème phase de la feuille de route européenne

27/06/2024

Dans l'Union européenne, environ 120 000 personnes sont diagnostiquées avec un cancer résultant d'agents cancérigènes au travail et plus de 100 000 personnes meurent chaque année d'un cancer d’origine professionnelle (selon les institutions).

Les 12 et 13 juin 2024, la présidence belge du Conseil de l'Union européenne a clôturé la deuxième phase de feuille de route sur les substances cancérigène et a lancé la 3ème phase (« Roadmap on Carcinogens 3.0 »).