L'Afnor propose, pour les TPE et PME, une base de données spécialisée dans les domaines de la santé et sécurité au travail, environnement et agroalimentaire. "Saga Veille" offre un accès aux notices détaillées des normes et permet ainsi de simplifier sa mise en conformité ou initier une démarche de certification.
Rédigé par Jean-Pierre Boivin, avocat spécialisé en droit public des affaires et en droit de l'environnement, en collaboration avec Claude Lavaire, ingénieur des mines, cet ouvrage devrait devenir une référence en matière du droit des carrières.
A l'occasion de la 3ème réunion du comité de suivi du plan pêche, Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche a présenté l'état d'avancement des principales mesures. Concernant la sécurité des marins pêcheurs : en 2009, 800 à 900 marins seront équipés, à titre expérimental, d'une balise individuelle de sauvetage. Si cet équipement fait ses preuves, il sera généralisé en 2010.
La mise en sécurité des assemblages combustibles qui étaient restés accrochés aux structures internes supérieures de la cuve du réacteur n°2, s'est terminée le 27 octobre. "Les 2 assemblages sont actuellement stockés dans le bâtiment du combustible. Les opérations conduisant au rechargement de combustible vont donc reprendre leur cours normal", indique l'IRSN. EDF devra effectuer des contrôles complémentaires et procéder à des investigations pour déterminer les causes de l'anomalie.
La validation des acquis de l'expérience (VAE) peut résulter d'une démarche individuelle du salarié. Elle peut également prendre place au sein d'un dispositif collectif d'entreprise. Une étude du ministère du Travail liste les différentes motivations qui poussent les entreprises (encore peu nombreuses) à recourir à ce mode de formation continue.
Cette catégorie est constituée des déchets “radifères” provenant de l'extraction de terres rares dans des minerais radioactifs et des déchets “graphites” provenant de la première génération de réacteurs.
Ce projet national, encadré par la loi de programme du 28 juin 2008, vient compléter le dispositif de gestion des déchets radioactifs français qui repose sur les trois centres de stockage existant déjà (dans la Manche et dans l'Aube).
La phase de recherche de site a commencé dès le mois de juin 2008, par l'envoi d'un dossier d'information aux 3 115 communes disposant d'une géologie potentiellement favorable pour l'accueil du centre de stockage de déchets FA-VL.
Entré en vigueur le 1er juin 2007, le règlement européen Reach (Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of CHemicals) impose pour le monde industriel de nombreuses obligations. L'objectif est double : encadrer les substances chimiques utilisées en grande quantité et retirer du marché les plus dangereuses pour protéger l'environnement et la santé des consommateurs et des travailleurs.
L'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (Unicem) a présenté ce mardi 28 octobre une étude portant sur la biodiversité dans 35 carrières de roches massives (calcaire, granit, roche volcanique). Cette étude, menée sous la direction d'un comité scientifique fait état de 362 espèces dont 164 à forte valeur patrimoniale... soit 35 à 55% du nombre total d'espèces connues en France.
La loi du 3 janvier 2003 sur le marché du gaz naturel autorise l'injection du biogaz sous couvert d'un avis favorable d'une autorité sanitaire indépendante. C'est enfin chose faite ! L'Afsset (agence française de la sécurité sanitaire de l'environnement et du travail) qui avait été saisie en octobre 2006 à la suite d'une demande de Lille Métropole vient de rendre son verdict. "L'agence considère qu'il n'y a pas de risque sanitaire spécifique lié à l'injection dans le réseau de certains types de biogaz épurés, comparativement au gaz naturel."