Eau
Le 19/09/2016
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Ce que le nouveau plan micropolluants réserve aux industriels
Bisphénol A, parabènes, benzène et autres phtalates n’ont qu’à bien se tenir. Le second plan micropolluants doit être déployé pour lutter contre leur présence dans l’eau. Les industriels, notamment les exploitants d'ICPE, sont concernés de près.
Le 27/07/2016
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La loi sur l'eau : des mesures "mal appliquées" ou "mises en œuvre en vertu d'une interprétation trop idéologique"
Le 23/05/2016
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Réforme des concessions d'ouvrages hydroélectriques : acte II
Après l'ordonnance renforçant les contrôles administratifs des installations hydroélectriques parue fin avril, un décret modernise le cadre des concessions et introduit un nouveau modèle de cahier des charges.
Le 13/05/2016
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Micropolluants : un nouveau plan en juin pourrait faire suite à celui qui s'est achevé en 2013
Le 04/05/2016
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Énergies renouvelables : nouvelle réforme des concessions hydroélectriques
Une ordonnance renforce le contrôle administratif des installations hydroélectriques et clarifie certaines règles. Les sanctions pénales sont aggravées : exploiter sans contrat de concession sera par exemple passible de 150 000 euros d'amende et d'un an d'emprisonnement.
Le 03/05/2016
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Pollution chimique des eaux : la France a deux mois avant que Bruxelles ne saisisse la CJUE
Le 17/12/2015
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32 entreprises internationales signent "l'Alliance pour l'eau et le changement climatique"
Le 10/12/2015
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Opérations pétrolières et gazières en mer : nouvelles dispositions dans le code minier
La loi Ddadue sur la prévention des risques adapte la réglementation nationale relative à la sécurité des opérations pétrolières et gazières en mer au droit communautaire, renforçant plusieurs points. De nouvelles sanctions sont ainsi créées.