Déchets
Le 09/09/2011
A la une
Décharges guyanaises : une exigence européenne déplacée ?
La menace d'une sanction européenne pour trois décharges de Guyane pousse la France à trouver une solution au plus vite. Dans le département, on regrette que cette épée de Damoclès freine d'autres projets bien plus urgents, comme la prévention des DEEE.
Le 06/09/2011
A la une (brève)
Equipements ménagers en fin de vie : sensibiliser les artisans du bâtiment
Le 22/08/2011
A la une
Conditions d'admission des déchets inertes dans les stations dédiées
Un arrêté du 6 juillet 2011 détermine la procédure d'admission des déchets inertes dans les installations de broyage-concassage et de transit relevant des rubriques n° 2515 à 2517 de la nomenclature des installations classées.
Le 19/08/2011
Revue de presse
Transferts transfrontaliers de déchets : constitution des garanties financières
Un arrêté du 13 juillet 2011 fixe les modalités de constitution de la garantie prévue par l'article 6 du règlement (CE) n° 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006.
Le 18/08/2011
A la une
Biodéchets : les seuils de qualification des producteurs et détenteurs fixés
Les seuils permettant de qualifier les producteurs ou détenteurs d'une quantité importante de biodéchets sont fixés par un arrêté du 12 juillet 2011, en application de la directive déchets.
Le 28/07/2011
A la une (brève)