Déchets
Le 20/10/2023
A la une (brève)
Pollution plastique : bientôt de nouvelles obligations pour les opérateurs manipulant des granulés
Le 11/10/2023
A la une
SERD : les inscriptions à la labellisation sont ouvertes pour les actions de sensibilisation
La semaine européenne de la réduction des déchets est une opportunité pour mettre en place des actions visant à sensibiliser la population à la réduction des déchets. Pour l'édition 2023, la thématique tourne autour des emballages.
Le 09/10/2023
A la une (brève)
Le gouvernement renonce, pour l'instant, à la consigne pour recyclage
Le 03/10/2023
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Nouveaux arrêtés relatifs aux substances dangereuses dans les produits générateurs de déchets
Un arrêté établit une première liste de substances dont le niveau de préoccupation est comparable aux substances extrêmement préoccupantes. Le second prévoit l’information des consommateurs au moyen de l’application Scan4Chem.
Le 22/09/2023
A la une (brève)
Lutte contre les accidents dans les installations de gestion des déchets : quatre projets d'arrêtés publiés
Le 18/09/2023
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Consultation publique sur le futur indice de durabilité jusqu'au 27 septembre
À partir de 2024, l'indice de durabilité va progressivement remplacer l'indice de réparabilité. Cette mesure permettra de poursuivre les objectifs de réduction de la consommation des ressources, encourageant la création de produits plus durables.
Le 14/09/2023
A la une (brève)
Filière REP des éléments d'ameublement : consultation publique sur les nouveaux cahiers des charges
Le 13/09/2023
A la une
Nouveau règlement européen sur les batteries
Afin de répondre à la demande croissante de batteries, et profiter entièrement de l'opportunité qu'elles représentent pour la transition écologique, un règlement encourage la création d'une économie circulaire afin de réguler la totalité du cycle de vie des batteries.
Le 13/09/2023
A la une (brève)
Filière REP des bateaux : consultation publique sur les cahiers des charges 2024-2029
Le 11/09/2023
A la une
Concrétisation de la filière REP des emballages professionnels de restauration
Deux arrêtés, l'un établissant la définition des emballages servant à commercialiser des produits consommés ou utilisés par des professionnels de la restauration, l'autre portant cahier des charges pour cette filière, ont été publiés.