Déchets
Le 04/02/2011
Revue de presse
DEEE : l'écocontribution est-elle récupérable à l'étranger ?
Retrouvez, chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.
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Le 10/01/2011
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Le point sur la nouvelle nomenclature des ICPE de traitements des déchets
Une circulaire précise comment appliquer la nouvelle nomenclature des installations classées de traitement des déchets. En effet, celle-ci a été modifiée par trois décrets entre octobre 2009 et juillet 2010 ce qui a entraîné un classement non plus en fonction de la provenance des déchets mais en fonction de leur nature et dangerosité.
Le 27/12/2010
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Sortie du statut de déchet : de la théorie à la pratique
La directive-cadre déchets de 2008 vient d'être transposée. Nous revenons en deux temps sur l'un des volets du texte : la création d'un dispositif de sortie du statut de déchet. La première partie rappelait les enjeux de cette évolution réglementaire. Celle-ci insiste sur les obstacles opérationnels à surmonter à partir de l'exemple de l'acier.
Le 22/12/2010
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Sortie du statut de déchet : un enjeu de taille
Alors que la directive-cadre déchets de 2008 vient tout juste d'être transposée, nous revenons en deux temps sur l'un des volets du texte : la création d'un dispositif de sortie du statut de déchet qui permettra de simplifier le recyclage. Cette première partie rappelle les enjeux de l'évolution réglementaire. La seconde insistera sur les obstacles opérationnels à surmonter.
Le 20/12/2010
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Transposition de la directive-cadre : des producteurs encore plus responsables
La transposition par ordonnance de la directive-cadre déchets de 2008 permet d'en introduire les principales évolutions directement dans le code de l'environnement. Comme le souligne le gouvernement, il ne s'agit pas d'un bouleversement mais plutôt de clarifications et d'ajustements.