ICPE

Le 07/06/2018
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Explosion d'un silo à grains à Strasbourg : les entreprises voisines doivent se protéger des fibres d'amiante

PATRICK HERTZOG / AFP

Les investigations étaient toujours en cours hier soir, après l'explosion spectaculaire d'un silo à grains à Strasbourg, qui a fait 4 victimes, dont 3 en urgence absolue. Le silo avait un toit amianté, des fibres d'amiante pourraient donc avoir été émises, ce qui a obligé à prendre des mesures de précaution dans le périmètre. L'explosion pourrait être due à une charge électrostatique.

Le 31/05/2018
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Les conseils du Gesip pour gérer une crise sur un site Seveso

Gesip

"Lorsque la crise survient, vous allez vous sentir très seul, avec une avalanche d'infos", prévient Hélène Moumrikoff, déléguée générale du Gesip. Ces premiers instants sont pourtant essentiels. Pour cela, une seule solution : bien se préparer, avoir répété, simulé, encore et encore. Le Gesip accompagne les grosses industries depuis maintenant 65 ans. Ses experts nous donnent quelques conseils très pratiques.

Le 10/04/2018
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Responsabilité pénale en matière d'installations classées : dirigeant, entreprise, qui est condamnable?

La responsabilité pénale des personnes morales n'exclut pas celle des personnes physiques auteurs des mêmes faits. Illustration avec deux décisions récentes de la Cour de cassation, dans lesquelles des peines de prison avec sursis et des amendes ont été infligées pour non-respect de la législation ICPE.

Le 05/04/2018
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Autorisation environnementale : les pouvoirs du juge sont précisés

Saisi par la cour administrative de Douai dans le cadre d'un recours contre une autorisation ICPE, le Conseil d’État apporte de nombreux éclairages sur la mise en œuvre des pouvoirs du juge tels que fixés à l'article L. 181-18 du code de l'environnement. En particulier, les modalités d'annulation partielle de l'autorisation environnementale ou encore de régularisation de l'autorisation sont explicitées.

Le 07/03/2018
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Les règles parasismiques applicables aux installations Seveso évoluent

Après la réalisation d'études sismiques particulières sur un panel représentatif d'installations, le périmètre des installations concernées par la remise des études sismiques est revu, ainsi que les calendriers de remise des études et de réalisation des travaux. La définition d'un "équipement critique au séisme" est introduite.