ICPE
Le 01/07/2014
A la une
Friches industrielles : le Grand Paris cherche un "pilote dans l'avion"
Pour se construire, le Grand Paris n'a pas le choix, il doit se tourner vers les sites industriels abandonnés de la région, ce qui permettra de limiter l'étalement urbain tout en s'attaquant vraiment à la dépollution de ces sites. Le préfet veut en profiter pour créer une filière d'excellence. Et tout le monde désigne les collectivités territoriales pour piloter ces projets.
Le 30/06/2014
A la une (brève)
Garanties financières : les collectivités territoriales au même régime que le secteur privé
Le 27/06/2014
A la une (brève)
Lien la classification des substances et mélanges dangereux et la réglementation ICPE : un guide de l'Ineris
Le 20/06/2014
A la une
Stocamine : l'attentisme de l'État coûte cher et augmente les risques
Dans un référé, la Cour des comptes épingle l'attentisme de l'exécutif dans la gestion du site de stockage de déchets ultimes Stocamine, douze ans après l'arrêt suite à un incendie. L'entretien de la mine et des structures coûte 5,5 millions d'euros chaque années. Et plus la décision définitive quant au scénario de fermeture traîne, plus les intervenants prendront des risques.
Le 16/06/2014
Revue de presse
Une étude d'impact insuffisante met un coup d'arrêt à l'exploitation de la carrière
L'analyse insuffisante de la faune et de la flore, ainsi que des lacunes concernant le risque inondation, ont conduit les juges à annuler l'autorisation d'exploiter une carrière. Une décision qui vient d'être confirmée en appel.
Le 12/06/2014
A la une
Prévention des accidents majeurs : mieux repérer les mélanges dangereux
Un nouvel arrêté relatif à la prévention des accidents majeurs est paru hier, il vient transposer la directive Seveso 3. Sont concernées les installations seuil haut et bas qui ont dans leurs enceintes des substances ou mélanges dangereux.
Le 06/06/2014
A la une (brève)
Unités mobiles de fabrication d'explosifs : vers la suppression de l'obligation de contrôle périodique
Le 03/06/2014
A la une
PPRT de La Mède : approuvé, mais on ne sait toujours pas qui va payer
Le plan de prévention des risques technologiques de la raffinerie Total de la Mède en région Paca figurait parmi les plus complexes de France. Il a finalement été adopté, cinq ans après sa prescription. Désormais, les riverains et maires concernés ont cinq ans pour réaliser les travaux de consolidation. Mais ils contestent toujours l'esprit même de la loi Bachelot.