Produits chimiques
Le 20/01/2026
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PBT, PMT : tout comprendre aux nouvelles classes de danger «persistance»
Les substances persistantes ont des effets perpétuels et irréversibles sur la santé humaine, les autres organismes vivants et l’environnement en général. En attendant leur substitution, l’introduction de nouvelles classes de danger « persistance » doit permettre de les réglementer largement.
Le 14/01/2026
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Archivage des données des fabricants et importateurs : l'INRS doit assurer un «haut niveau de sécurité»
Le 13/01/2026
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Le guichet unique européen pour les données sur les produits chimiques sera disponible d’ici 2029
Deux règlements et une directive du 26 novembre 2025 précisent les contours de la future plateforme de données commune sur les produits chimiques et confient à l’Echa un rôle dans la procédure de limitation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.
Le 08/01/2026
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Matériaux en contact avec l'eau potable : l'Echa demande aux industriels de commencer à notifier leurs intentions
Le 07/01/2026
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Interdiction des PFAS : les modalités de mise en œuvre sont fixées
Un décret publié le 31 décembre fixe les modalités de mise en œuvre de l'interdiction prévue par la loi du 27 février 2025, définit les régimes d'exception et précise la période transitoire d'application pour l'écoulement des stocks.
Le 07/01/2026
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Pour aider industriels et décideurs, l'Ineris recense les alternatives documentées aux PFAS
Le 05/01/2026
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L’Anses propose de classer le fluorure de sodium comme perturbateur endocrinien
Le 17/12/2025
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Règlement CLP : quelles sont les dispositions reportées par l'Omnibus VI ?
Un règlement « Stop the clock » du 26 novembre 2025 reporte les dates d'entrée en vigueur de nombreuses dispositions du règlement CLP révisé en 2024.
Le 17/12/2025
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