Produits chimiques
Le 30/01/2023
A la une
Transports de marchandises dangereuses par voies terrestres : les nouveautés pour 2023
Les nouvelles versions 2023 des textes internationaux ADR, ADN et RID sur le transport de marchandises dangereuses par voies terrestres sont désormais en vigueur, et entraînent une actualisation de l'arrêté TMD applicable en France.
Le 27/01/2023
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Lancement du plan d'actions ministériel sur les PFAS pour 2023-2027
En parallèle des actions européenne sur le sujet, ce plan vise tout d'abord à mieux connaitre ces substances, puis à les quantifier, afin de pouvoir mettre en place des mesures de réduction à la source chez les principaux émetteurs industriels.
Le 13/01/2023
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Généralisation de la plateforme DEMAT@MIANTE sur tout le territoire national
À compter du 1er février 2023, les entreprises certifiées pour le traitement de l'amiante devront transmettre les plans de démolition, de retrait ou d'encapsulage d’amiante (PDRE) via ce téléservice mis en place par le ministère du travail. À cette date, les envois papier ne sont plus acceptés.
Le 13/01/2023
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Modalités d'utilisation de la plateforme DEMAT@MIANTE
Dans la foulée d'un décret généralisant l'usage du téléservice DEMAT@MIANTE, un arrêté vient en fixer les modalités pratiques de mise en œuvre.
Le 13/01/2023
A la une (brève)
Limiter l'utilisation des nanomatériaux si défaut d'information sur leur innocuité
Le 22/11/2022
A la une (brève)
Reach : renforcement des contrôles du respect de la réglementation sur les produits importés
Le 18/11/2022
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Croissance pérenne du marché européen des nanomatériaux
La taille du marché européen des nanomatériaux est estimée à 140,9 kilotonnes en volume et à 5 205 millions d'euros en valeur en 2020. Au cours des cinq prochaines années, le marché devrait croître avec un taux de croissance annuel composé de 13,9 % en volume et de 18,4 % en valeur, ce qui aura un impact socio-économique positif important pour l'UE, l'EEE et la Suisse.