Produits chimiques
Le 31/01/2018
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Reach : 236 substances présélectionnées pour une éventuelle action réglementaire
Le 25/01/2018
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Reach : l'infographie de l'Echa pour suivre la progression des enregistrements
Le 23/01/2018
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Reach : sept nouvelles substances ajoutées à la liste des substances candidates en vue de l'autorisation
Le 15/01/2018
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La directive sur l'exposition aux agents cancérogènes enfin révisée
La directive européenne dite agents cancérogènes vient enfin d'être révisée. Elle est le fruit d'un compromis entre Parlement et Commission, aussi bien au niveau des valeurs que du champ d'application, qui n'a finalement pas été étendu aux agents reprotoxiques.
Le 15/01/2018
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Transport de marchandises dangereuses : nouvelles règles pour le gaz transporté par rail
Un arrêté du 7 décembre 2017 modifie l’arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit "arrêté TMD"). Sont principalement ajoutées de nouvelles dispositions concernant le transport ferroviaire de gaz.
Le 12/01/2018
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Fixation des interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transports de marchandises pour 2018
Le 12/01/2018
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Reach : comment aider les PME à enregistrer leurs substances ?
Le groupe de contact des directeurs (DCG), qui regroupe Commission européenne, Echa et associations professionnelles souhaite alléger le coût financier pour les nouveaux déclarants pour accéder aux données et la soumission conjointe pour leurs enregistrements dits Reach 2018.
Le 09/01/2018
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