Politiques et territoires
Le 03/02/2012
A la une (brève)
Publicité extérieure et enseignes : le décret d'application enfin publié
Le 31/01/2012
A la une
Incidences sur l'environnement : la directive publiée
Dans une optique d'harmonisation, le Parlement Européen et le Conseil ont adopté la directive n° 2011/92/UE du 13 décembre 2011 concernant l'incidence de certains Projets Publics et Privés sur l'Environnement. Cette dernière vient d'être publiée au Journal officiel de l'Union européenne.
Le 23/01/2012
A la une (brève)
Grenelle : le volet fiscal jugé "déséquilibré" par la Cour des comptes
Le 20/01/2012
Revue de presse
PCET et bilans de gaz à effet de serre : le point sur les missions des services déconcentrés
Une circulaire précise les rôles des préfets, des services déconcentrés du ministère de l'écologie, des directions départementales des territoires (DDT) et de l'Ademe en matière de plans climat-énergie territoriaux (PCET) et de bilans d'émissions de gaz à effet de serre.
Le 18/01/2012
A la une
Europe : les grands dossiers pour 2012
En matière HSE, l'échelon européen est aujourd'hui clé dans l'évolution des règlementations et des pratiques. Voici une présentation des grands dossiers à l'étude pour 2012 au niveau de la Commission et du Parlement européen.
Le 16/01/2012
Revue de presse
"Ambitions Ecotech" : 87 actions pour développer les éco-industries
Le Comité d'orientation stratégique pour les éco-industries (COSEI) a rendu sa feuille de route pour le nouveau programme "Ambition Ecotech". Au total, 87 actions mises en oeuvre dès 2012 et qui accompagnent les filières vertes ou le verdissement de l'industrie en général. Zoom sur les actions généralistes qui peuvent vous concerner.
Le 13/01/2012
A la une (brève)