Pénibilité

Le 11/01/2016
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Agents chimiques dangereux : comment savoir si votre salarié est éligible au compte pénibilité ?

La grille pour déterminer l’exposition, au titre du compte pénibilité, aux ACD – liquides, fumées ou poussières – a été publiée. Elle s'appuie sur l'évaluation des risques professionnels, qui doit par ailleurs être faite par l'employeur.

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Le 08/01/2016
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Compte pénibilité et agents chimiques : les 7 catégories à évaluer

L'exposition à certains agents chimiques dangereux devra être évaluée à partir du 1er juillet 2016, dans le cadre du compte pénibilité. La liste des produits concernés est désormais connue, ainsi que la grille d'évaluation et les seuils.

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Le 05/01/2016
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Compte pénibilité : les derniers décrets sont parus

Les deux derniers décrets concernant le compte pénibilité sont parus le 31 décembre, accompagnés de plusieurs arrêtés. Ils confirment l'application des 6 derniers facteurs de pénibilité au 1er juillet prochain, et tirent les conséquences de la suppression de la fiche pénibilité.

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Le 03/12/2015
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Pénibilité : "Les référentiels de branche vont faciliter le travail des entreprises"

Pour aider les entreprises à apprécier l'exposition de leurs salariés à la pénibilité, la loi Rebsamen a prévu les référentiels de branche. La confédération du commerce de gros, accompagnée par Michel de Virville, présente le sien.

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Le 24/11/2015
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Maintien dans l'emploi : la recette de Courbevoie

Dans cette commune, des stages d'immersion et une plus grande implication des partenaires sociaux sur le sujet ont permis d'éviter un certain nombre de licenciements pour inaptitude. Depuis 2011, une quarantaine d'agents devenus inaptes ont été reclassés après un accompagnement soutenu.

Le 18/11/2015
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Agents chimiques dangereux : en attendant les décrets pénibilité

DENIS CHARLET / AFP

L'exposition à des agents chimiques dangereux est un des nouveaux facteurs de pénibilité qui doivent entrer en vigueur en 2016. Mais à quelques semaines (mois ?) de la parution des décrets censés acter cela, beaucoup d'incertitude plane encore. Difficile, pour les entreprises, de se préparer.

Le 18/09/2015
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Compte pénibilité : la loi Rebsamen remplace la fiche individuelle par une déclaration

L'employeur n'a plus à établir de fiche individuelle. Mais il doit toujours déterminer l'exposition de ses salariés – via des référentiels décrivant postes, métiers ou situations types – puis la déclarer aux caisses de retraite. Un décret confirmera facteurs et seuils.

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Le 07/08/2015
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Les essentiELs #5 : COMPTE PÉNIBILITÉ

Toute cette semaine, nous vous proposons des éditions sur les sujets essentiels de ces derniers mois. Expliquant les enjeux et évolutions réglementaires actées ou en devenir, ces dossiers continueront à faire parler d'eux et à impacter votre métier à la rentrée.

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