AT/MP
Le 10/09/2026
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Silice cristalline : le cancer du poumon sans silicose bientôt reconnu par un tableau de maladie professionnelle
Dans le régime général, le cancer du poumon lié à l’exposition à la silice cristalline devrait pouvoir être reconnu par un tableau de maladie professionnelle sans qu’une silicose soit associée. Le gouvernement prépare la création d’un tableau n° 25 ter, actuellement en cours de consultation.
Le 04/09/2026
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Médico-social : 36 millions d’euros pour le Fonds de lutte contre la sinistralité
Le 02/09/2026
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Syndrome du canal carpien : seuls 10 % des cas considérés comme liés au travail sont déclarés en maladie professionnelle
Le 01/09/2026
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Branche AT-MP : le gouvernement avance sur le plafonnement des IJ à 1,8 Smic
Le 01/09/2026
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Euro Disney condamné à 225 000 euros d'amende pour homicide involontaire après la mort d'un technicien
Le 28/08/2026
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Faute inexcusable : à la victime désormais de prouver son exposition au risque
Dans un arrêt du 25 juin 2026, la Cour de cassation opère un revirement de jurisprudence : c'est désormais à la victime d'une maladie professionnelle qui agit en reconnaissance de la faute inexcusable de prouver que l'employeur contre lequel l'action est dirigée l'a exposée au risque à l'origine de sa maladie.
Le 27/08/2026
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Branche AT-MP : les pistes d’économies du gouvernement fraîchement accueillies par les partenaires sociaux
Dans une position commune arrêtée fin juillet, les partenaires sociaux membres de la Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (CATMP) expriment de fortes réserves sur les pistes envisagées par le gouvernement pour réaliser 800 millions d’euros d’économies en 2027.
Le 27/08/2026
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Risques professionnels : les données AT-MP désormais accessibles sur Data ameli
Le 27/08/2026
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Cancer du sein : une première reconnaissance en maladie professionnelle pour une hôtesse de l’air
Le 25/08/2026
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