Conditions de travail
Le 03/03/2010
A la une
Tempête Xynthia: les politiques d'urbanisation mises en cause
Quatre jours après la tempête qui a fait 52 morts et 8 disparus au dernier bilan, de nombreuses questions se posent sur la prévention et la gestion de la catastrophe, notamment sur l'urbanisation des côtes et les constructions en zone inondable. Malgré l'existence de dispositifs légaux, certains semblent ne pas avoir été appliqués ou se révèlent aujourd'hui insuffisants.
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Le 03/03/2010
A la une (brève)
Médicaments vétérinaires: déclaration en ligne des effets indésirables
Le 03/03/2010
Revue de presse
Encore beaucoup d'efforts à faire pour les plans de mise en sûreté des écoles
Dans son rapport 2009, l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement, a renouvelé son enquête sur la mise en place des plans particuliers de mise en sûreté dans les écoles (PPMS). Si leur nombre n'a pas évolué, les exercices eux ont été plus nombreux.
Le 02/03/2010
A la une (brève)
La commission des Affaires sociales du Sénat contre l'interdiction totale du BPA
Le 02/03/2010
A la une
Loi Hôpital : l'ordonnance "de coordination" publiée !
Assurer la cohérence des parties législatives de différents codes et des textes légaux non codifiés avec la loi "Hôpital, patients, santé et territoires" (HPST) : tel est l'objet principal de l'ordonnance "de coordination" parue le 25 février au Journal officiel. Mais le texte réserve quelques surprises, en ajoutant de nouvelles règles.
Le 01/03/2010
A la une
Les mauvaises conditions de travail causent un préjudice au salarié
S'appuyant une nouvelle fois sur l'obligation générale de sécurité, la Cour de cassation estime que de mauvaises conditions de travail qui altèrent la santé du salarié lui cause un préjudice. Il est fondé à réclamer des dommages intérêts.
Le 01/03/2010
Synthèses
Securité incendie : les salariés doivent connaître les consignes
Tout salarié doit être clairement informé des consignes de sécurité incendie. Un décret du 21 janvier 2010 a renforcé l'obligation d'information qui pèse sur les entreprises. Rappel des règles minimales à respecter.
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