Aller au contenu principal
Accueil Accueil
  • Accueil
  • Éditions
    Vendredi 12 décembre 2025
    Jeudi 11 décembre 2025
    Mercredi 10 décembre 2025
    Mardi 9 décembre 2025
    Lundi 8 décembre 2025
    Vendredi 5 décembre 2025

    décembre 2025

    • «
    • »
    l m m j v s d
    1
     
    2
     
    3
     
    4
     
    5
     
    6
     
    7
     
    8
     
    9
     
    10
     
    11
     
    12
     
    13
     
    14
     
    15
     
    16
     
    17
     
    18
     
    19
     
    20
     
    21
     
    22
     
    23
     
    24
     
    25
     
    26
     
    27
     
    28
     
    29
     
    30
     
    31
     
     
     
     
     
  • Thèmes
    • Acteurs de l'environnement
    • Acteurs de la sécurité
    • Air et climat
    • AT/MP
    • Bruit
    • Conditions de travail
    • CSE/CSSCT
    • Déchets
    • Eau
    • Energie
    • Equipements de travail
    • ICPE
    • Lieux de travail
    • Pénibilité
    • Politiques et territoires
    • Prévention
    • Produits chimiques
    • Produits phytosanitaires
    • Protection de la nature
    • Risques physiques
    • Risques psychosociaux
  • Agenda
  • Facebook
  • Tweet
  • linkedin
Synthèses
Conditions de travail

Le point sur les derniers arrêts en matière d'inaptitude (1/2)

17/11/2014
Le contentieux sur l'inaptitude reste très important. Nous récapitulons dans une première partie les décisions rendues par la Cour de cassation en septembre et en octobre sur l'obligation de reclassement qui pèse sur l'employeur.
Eleonore Barriot
Ecrit par
Eleonore Barriot
A lire également
  • Le point sur les derniers arrêts en matière d'inaptitude (2/2)
  • La visite médicale serait assurée par le médecin traitant sauf métier "dangereux"
  • Inaptitude et refus abusif du reclassement : comment libeller la lettre de licenciement ?
  • Nouvelle fiche d'aptitude : le ministère rejette le recours gracieux de la CGC
Autres articles de l'édition
  • Lyon / Le travail du sens dans les organisations : de la souffrance au travail à la reconnaissance
  • Reach : la 3e campagne d'enregistrement concerne principalement les PME
  • Bisphénol A : "Les professionnels se sont investis dans la substitution"
  • Énergie fatale : analyse coûts-avantages obligatoire
  • Travail en milieu hyperbare : les organismes agréés pour la formation sécurité
  • Le point sur les derniers arrêts en matière d'inaptitude (2/2)

Bloc liens d'accès - actuEL HSE

Découvrez actuEL HSE gratuitement pendant 30 jours
  • Articles les + lus
  • Dernières réactions
  • Suicide lié au travail : l'employeur qui ne prévient pas les risques psychosociaux commet une faute inexcusable
  • Risque chimique : Presanse publie un guide pour les médecins du travail
  • Un salarié, tenant des propos dégradants portant atteinte à la sécurité d'autres salariés, contrevient à son obligation de sécurité
  • PDP : l’achèvement semé d’embuches du futur indice national de détection du risque
  • " Sont-ce des catholiques ou des juifs qui se plaignent ? "
    dans : Le Défenseur des droits déplore de nombreux cas de...
  • " merci "
    dans : Batteries lithium-ion : «L'indice feu lithium...
  • " Breaking news : la circulaire vient d'être diffusée par le... "
    dans : Accidents du travail graves et mortels : la...

Vidéos

[Vidéo] Le radon au travail… Parlons-en !

[Vidéo] Le radon au travail… Parlons-en !

Toutes les vidéos

Dossiers

  • [Dans mon job]
  • [Interviews]
  • [Infographies]

À ne pas manquer

  • La dématérialisation du document unique : la mesure décidément inapplicable de la loi santé au travail
  • Directive IED : en France, qui a pu déroger aux valeurs limites d’émissions ?
  • Le passeport de prévention sera déployé progressivement en 2025 et 2026
  • [Interview] Delphine Serre : « La majorité des salariés que j’ai observés se défendaient seuls »
  • La France se dote d'une loi ouvrant la voie à l'interdiction des PFAS

@actuEL HSE sur Twitter

Tweets de @actuel_HSE

Editions Législatives
  • Informations légales
  • Politique de confidentialité
  • Nous contacter
  • Nos partenaires
  • CGV-CGU
  • Plan du site
  • Qui sommes-nous ?
  • actuEL-CE
  • actuEL-DJ
  • actuEL-expert-comptable
  • actuEL-RH
  • Formation professionnelle Lefebvre Dalloz