Votre recherche : "AT"

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Pénibilité
09/01/2023
La Cour des comptes estime que le C2P n'est pas à la hauteur des objectifs assignés
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AT/MP
14/04/2022
Maladies professionnelles : sélection des arrêts rendus par la Cour de cassation sur les 6 derniers mois
Les maladies professionnelles font l'objet d'un important contentieux portant sur la procédure de reconnaissance et notamment l'importance des délais à respecter ainsi que sur la réparation. Nous vous présentons une sélection des derniers arrêts.
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AT/MP
18/09/2014
Branche AT-MP : "un excédent plus élevé qu'attendu"
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AT/MP
20/02/2020
"Anxiété en relation avec le travail" : exemple de reconnaissance d'un accident du travail non pris en charge par la CPAM
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AT/MP
28/07/2017
AT-MP : en cas de réserves émises par l'employeur, la CPAM ne peut pas enquêter uniquement auprès du salarié
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AT/MP
25/10/2018
Licenciement économique d'un salarié accidenté du travail : est-ce possible?
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AT/MP
01/04/2022
Accidents du travail : sélection des arrêts rendus par la Cour de cassation sur les 6 derniers mois
Les accidents du travail font l'objet d'un important contentieux portant sur la procédure de reconnaissance et notamment l'importance des délais à respecter ainsi que sur la réparation. Nous vous présentons une sélection des derniers arrêts.
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Equipements de travail
05/05/2020
Covid-19 : FO demande une subvention de la branche AT-MP pour aider les TPE-PME à acquérir des équipements de protection
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AT/MP
20/01/2020
Amiante : les listes Acaata pour la construction et la réparation navales et la fabrication, le flocage et la calorifugeage à l'amiante sont modifiées
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AT/MP
16/10/2018
La procédure de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé est simplifiée