Votre recherche : "AT"

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AT/MP
21/11/2018
Vers une révision plus régulière des tableaux de maladies professionnelles ?
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AT/MP
16/11/2018
Édouard Philippe ouvert à l'idée du télétravail après un arrêt maladie
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AT/MP
10/01/2019
Procès de l'amiante : des victimes optent pour une nouvelle stratégie
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AT/MP
01/04/2022
Accidents du travail : sélection des arrêts rendus par la Cour de cassation sur les 6 derniers mois
Les accidents du travail font l'objet d'un important contentieux portant sur la procédure de reconnaissance et notamment l'importance des délais à respecter ainsi que sur la réparation. Nous vous présentons une sélection des derniers arrêts.
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Pénibilité
09/01/2023
La Cour des comptes estime que le C2P n'est pas à la hauteur des objectifs assignés
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AT/MP
05/11/2018
Un décret finalise le transfert du contentieux de la sécurité sociale et de l'incapacité au TGI
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AT/MP
28/07/2017
AT-MP : en cas de réserves émises par l'employeur, la CPAM ne peut pas enquêter uniquement auprès du salarié
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AT/MP
15/01/2019
Le taux de cotisation à l'OPPBTP est maintenu à 0,11 %
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AT/MP
25/10/2018
Licenciement économique d'un salarié accidenté du travail : est-ce possible?
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AT/MP
16/11/2016
PLFSS 2017 : Une augmentation des cotisations AT/MP envisagée en 2018