Votre recherche : "AT"

1188 résultats
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AT/MP
05/04/2023
AT-MP : au 1er avril, les rentes et indemnités en capital revalorisées de 1,54 % par rapport à juillet 2022
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Produits chimiques
25/02/2025
La Commission européenne dresse une liste indicative des médicaments dangereux auxquels peuvent être exposés les travailleurs
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Acteurs de la sécurité
14/06/2024
La présidence de l’INRS alerte sur les « graves conséquences » d’une « violente réduction » de son budget
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Prévention
05/06/2024
Les syndicats mobilisent contre la baisse des moyens de l'INRS
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AT/MP
05/06/2023
La CGT et la CFTC signent l'accord interprofessionnel sur la branche ATMP
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AT/MP
30/06/2023
La CFE-CGC signe l'accord national interprofessionnel sur les accidents du travail
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AT/MP
21/11/2022
Le taux de cotisation AT-MP peut être modifié rétroactivement par la Carsat
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AT/MP
10/11/2022
L'inscription au "compte AT/MP" doit se faire avant le 12 décembre
A la une
AT/MP
10/09/2024
Le salarié déclaré inapte peut contester la dispense de reclassement émise par le médecin du travail
La Cour de cassation précise qu’il est possible de contester la mention dans l’avis d’inaptitude selon laquelle l’état de santé du salarié fait obstacle à tout reclassement dans un emploi, celle-ci reposant sur des éléments de nature médicale.
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AT/MP
18/10/2023
Création du tableau de maladies professionnelles n° 30 ter relatif aux cancers du larynx et de l'ovaire provoqués par l'inhalation de poussières d'amiante