Votre recherche : "AT"

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AT/MP
03/05/2017
Amendes administratives : le Conseil d'État conforte les nouveaux pouvoirs des Direccte
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AT/MP
12/12/2017
Trois mesures du PLFSS 2018 qui concernent la santé au travail
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AT/MP
13/12/2018
Amiante : la Cour de cassation annule les mises en examen dans les dossiers Jussieu et Normed
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AT/MP
01/02/2019
Indemnisation des victimes des essais nucléaires : le Conseil d’État rejette les pourvois du ministère
A la une
AT/MP
03/03/2017
Tarification AT/MP des sièges sociaux et bureaux : les règles changent
Un arrêté publié mercredi 1er mars vient simplifier les règles de tarification spécifiques applicables aux sièges sociaux et bureaux. Ces règles permettent d'appliquer un taux réduit de cotisation AT/MP au personnel administratif d'un établissement.

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AT/MP
02/10/2015
Pour 2016, la sous-déclaration des AT/MP est évaluée à 1 milliard d’euros
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Prévention
18/09/2020
Que retenir de la jurisprudence en santé-sécurité des derniers mois ?
Risques psychosociaux, AT-MP, faute inexcusable, expertise CSE... Retour sur les décisions de justice des derniers mois qui concernent la santé et la sécurité au travail.
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Pénibilité
15/01/2019
Monétisation du CPF : montants des abondements pour les titulaires d’un compte pénibilité et les victimes d’AT-MP
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AT/MP
13/07/2018
Amiante : les militaires aussi ont droit à la cessation anticipée d'activité et à l'allocation liée
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AT/MP
11/07/2018
Qui peut bénéficier du préjudice d'établissement, "perte d'espoir et de chance de réaliser un projet de vie familiale" ?