Votre recherche : "AT"

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AT/MP
20/03/2009
AT / MP en Italie, un fonctionnement proche de la France
Retrouvez tous les vendredi, un article sur la santé et la sécurité dans un pays d'Europe ou du monde. Pour le premier article de cette série, nous avons choisi l'Italie avec un zoom sur le fonctionnement du système d'AT / MP.
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AT/MP
27/03/2017
Accident du travail : être reconnu travailleur handicapé n'impacte pas la suspension du contrat
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AT/MP
19/01/2017
Pour les litiges concernant la tarification des accidents du travail, cela se passera à Amiens
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AT/MP
09/03/2018
Chute d’un toit d’un salarié : toujours un contrôle strict de la chambre criminelle sur la motivation de la peine
Cassation pour une peine d'emprisonnement sans sursis insuffisamment motivée.
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AT/MP
05/01/2017
OPPBTP : pour 2017, le taux de cotisation reste à 0.11%
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CSE/CSSCT
28/05/2020
Le rapport sur les travailleurs des plateformes préconise la création d'instances de dialogue social
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AT/MP
29/11/2016
Recherche de reclassement : si le salarié déclaré inapte a un avis, il faut en tenir compte
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AT/MP
09/11/2016
Pour s'adresser par mail à l'administration, il faudra parfois encore patienter : liste des exceptions
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Prévention
12/10/2018
PLFSS 2019 : ce qui concerne la santé au travail
Pénibilité, congé maternité, fonds amiante… Survol des mesures du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 en lien avec la branche AT-MP et la santé au travail.
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AT/MP
24/11/2021
L'employeur est-il toujours tenu par son obligation de sécurité de résultat à l'égard de son salarié qui travaille dans les locaux d’une entreprise extérieure ?
Une entreprise qui prête de la main-d’œuvre ou recourt à la sous-traitance conserve-t-elle son obligation de sécurité à l'égard des salariés ? Les réponses de L'appel expert, service de renseignement juridique par téléphone du groupe Lefebvre Dalloz.