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01/06/2016

Combien de temps dure un arrêt de travail en fonction du traumatisme ?

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02/12/2020

Pesticides : le fonds d'indemnisation des victimes est désormais opérationnel

Un décret rend enfin opérationnel le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides créé le 1er janvier 2020. Il précise, entre autres, les procédures pour demander à bénéficier du dispositif ou faire un recours.

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AT/MP

26/08/2016

Accident du travail : calcul des indemnités journalières en cas de rechute

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AT/MP

08/03/2018

Responsabilité pénale : chute de hauteur depuis un échafaudage

Nouvelle cassation pour motivation insuffisante de la peine d'amende prononcée contre une société.

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AT/MP

31/10/2017

PLFSS : retrait d'un amendement qui demandait à l’employeur des preuves lors d'une contestation d'accident du travail

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AT/MP

01/10/2019

Pesticides, désinsertion professionnelle, temps partiel thérapeutique : ce qui concerne la santé au travail dans le PLFSS 2020

La création d'un fonds d'indemnisation des victimes de pesticides, la mise en place d'une plateforme pluridisciplinaire pour identifier les risques de désinsertion professionnelle, et l'assouplissement du recours au temps partiel thérapeutique après un accident du travail sont les principales mesures du PLFSS 2020 concernant la santé au travail.

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AT/MP

11/02/2016

Nouveau formulaire pour déclarer un accident du travail ou de trajet

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AT/MP

17/12/2015

Mi-temps thérapeutique : la durée d'indemnisation uniformisée

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AT/MP

09/11/2015

Risque infectieux : reconnaissance en maladie professionnelle pour les agents des EHPAD