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Chronique
AT/MP
08/02/2022
Accident en télétravail : l’imbroglio de la présomption d’imputabilité !
Dans cette chronique, Lin Nin, associé, et Sarah Larbi, collaboratrice, au sein du cabinet DTMV Avocats, soulignent les difficultés engendrées par la survenue d'un accident affectant un salarié en télétravail et les points de vigilance que les entreprises doivent garder à l'esprit.
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AT/MP
22/07/2019
Tableaux de maladies professionnelles : le nouveau travail de l’Anses doit aussi mettre fin à l’inégalité entre les régimes
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AT/MP
05/02/2014
Certificat médical AT/MP : nouveau formulaire
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AT/MP
19/02/2018
Mise en place d'une commission d'enquête parlementaire sur la santé au travail dans l'industrie
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AT/MP
09/05/2019
Les chutes de hauteur sont plus fréquentes chez les actives seniors que chez l’ensemble des salariées
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AT/MP
17/06/2011
AT/MP : un premier bilan en demi-teinte pour 2010
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AT/MP
10/06/2013
Sécurité sociale : la branche AT/MP excédentaire en 2013 ?
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AT/MP
20/03/2017
Tarification AT/MP : des changements en perspective
Un décret en date du 14 mars 2017 modifie les règles de calcul des taux AT/MP applicables aux entreprises soumises à la tarification collective ou mixte.
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AT/MP
30/05/2011
Gestion des AT/MP : nouveaux services en ligne
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AT/MP
04/01/2013
La tarification des risques AT/MP pour 2013 est fixée