Votre recherche : "AT"

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Risques physiques
05/05/2023
Le chiffre : 305 000
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AT/MP
30/05/2011
Gestion des AT/MP : nouveaux services en ligne
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AT/MP
15/04/2019
Travailleurs ubérisés : l'Institut Montaigne plaide pour une couverture obligatoire des accidents du travail dans les secteurs les plus accidentogènes
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AT/MP
29/04/2019
Face aux cancers dus au travail, la Cnam veut faire connaître le suivi post-professionnel
A la une
AT/MP
04/02/2022
Action en réparation en droit commun du préjudice d'anxiété d'un travailleur de l'amiante
Ayant pour point de départ l'inscription, ensuite annulée, de son établissement sur la liste Acaata, elle est établie par des crises d'angoisse régulières et un état anxio-dépressif.
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AT/MP
19/02/2018
Mise en place d'une commission d'enquête parlementaire sur la santé au travail dans l'industrie
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AT/MP
08/02/2018
Inaptitude : l'employeur devra informer le médecin du travail en cas de contestation
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AT/MP
04/04/2016
Victimes d'AT-MP : rentes et indemnités en capital revalorisées au 1er avril
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Acteurs de la sécurité
14/10/2020
Les modalités de notification du taux AT-MP dématérialisé sont fixées
Le recommandé électronique devient la norme en matière de tarification des accidents du travail et maladies professionnelles. Déjà applicable à la majorité des entreprises d'au moins 150 salariés, ce procédé sera étendu à celles d'au moins 10 salariés le 1er janvier 2021. Les entreprises qui n'effectuent pas les démarches nécessaires à cette notification encourent une sanction.
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AT/MP
01/02/2019
Indemnisation des victimes des essais nucléaires : le Conseil d’État rejette les pourvois du ministère