Votre recherche : "AT"

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AT/MP
20/01/2020
Amiante : les listes Acaata pour la construction et la réparation navales et la fabrication, le flocage et la calorifugeage à l'amiante sont modifiées
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AT/MP
31/03/2016
Certificat médical AT-MP : nouveau formulaire bientôt disponible
A la une
AT/MP
30/05/2022
Pour que la faute inexcusable soit reconnue, l'employeur devait avoir conscience du danger
La Cour de cassation rappelle que la reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur n'est possible que ci celui-ci avait pleinement conscience du danger auquel était exposé le salarié.
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Pénibilité
09/01/2023
La Cour des comptes estime que le C2P n'est pas à la hauteur des objectifs assignés
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AT/MP
19/01/2016
AT/MP : un nouveau formulaire pour le paiement des IJSS
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AT/MP
28/11/2011
Statistiques AT/MP 2010 des SDIS
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AT/MP
10/01/2019
Procès de l'amiante : des victimes optent pour une nouvelle stratégie
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Acteurs de la sécurité
10/01/2020
Anne Thiebeauld nommée directrice des risques professionnels de la branche AT-MP
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AT/MP
15/01/2019
Le taux de cotisation à l'OPPBTP est maintenu à 0,11 %
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AT/MP
16/11/2016
PLFSS 2017 : Une augmentation des cotisations AT/MP envisagée en 2018